Arrête:

Art. 1er. - La sous-direction de l'administration et de l'action culturelle comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau des personnels et de la formation;
- le bureau du fonctionnement des monuments historiques de l'Etat;
- le bureau de l'action culturelle.

Art. 2. - La sous-direction de l'archéologie comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de la programmation et de la diffusion de la recherche;
- le bureau de l'archéologie préventive et de sauvetage.

Art. 3. - La sous-direction de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de l'image et des nouvelles technologies;
- le bureau de la méthodologie;
- le bureau de la diffusion documentaire.

Art. 4. - La sous-direction des monuments historiques comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de la protection des monuments historiques;
- le bureau de la conservation des monuments historiques appartenant à l'Etat;
- le bureau de la conservation des monuments historiques n'appartenant pas à l'Etat;
- le bureau du patrimoine mobilier;
- le bureau des orgues historiques et des instruments de musique anciens;
- la mission technique et économique;
- la bibliothèque des monuments historiques;
- le musée des plans-reliefs.
Relèvent de son autorité les services extérieurs à compétence nationale suivants:
- le centre de recherche sur les monuments historiques;
- le laboratoire de recherche sur les monuments historiques.

Art. 5. - Le directeur du patrimoine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.