Arrêté du 22 juin 1990 portant nomination à la Commission nationale de lutte contre le dopage

Version INITIALE

NOR : MENK9070095A

Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, Vu la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, et notamment son article 3;
Vu le décret no 90-440 du 29 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - M. le professeur Jean-Paul Escande est nommé président de la Commission nationale de lutte contre le dopage.


  • Art. 2. - Sont nommés membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage, en application de l'article 1er du décret du 29 mai 1990 susvisé:
    Comme représentants de l'Etat en application du 1o:
    a) Représentants du ministre chargé de la santé:
    Le directeur général de la santé ou son représentant;
    Le directeur de la pharmacie et du médicament ou son représentant.
    b) Représentant du ministre de la justice:
    Le directeur des affaires criminelles et des grâces ou son représentant.
    c) Représentant le ministre chargé de la recherche:
    M. le professeur Jean Cros, titulaire; M. le professeur Philippe Druet,
    suppléant.
    d) Représentant le ministre chargé de l'agriculture:
    Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation ou son représentant.
    e) Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale:
    M. André Laurent, titulaire; M. Jean-Michel Warnet, suppléant.
    f) Représentants du ministre chargé des sports:
    Le directeur des sports, ou son représentant;
    M. le docteur Gabriel Dolle, titulaire, M. le docteur Jean-Pierre Cachera,
    suppléant;
    Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique,
    titulaire; le directeur de l'Ecole nationale d'équitation, suppléant.
    g) Le délégué général à la lutte contre la drogue ou son représentant.
    Comme représentants du mouvement sportif en application du 2o:
    M. Nelson Paillou, titulaire, M. le docteur Maurice Vrillac, suppléant;
    M. le professeur François Alaphilippe, titulaire, M. André Coret, suppléant; M. le docteur Henri Lamendin, titulaire, M. Michel Parmentier, suppléant;
    M. le docteur Michel Leglise, titulaire, M. le docteur Daniel Boulet,
    suppléant;
    M. le docteur Alain Durey, titulaire, M. le docteur Alain Duvallet,
    suppléant;
    M. Stéphan Caron, titulaire, M. Eric Bouvier, suppléant;
    Mme Florence Colle, titulaire, M. Jean-François Lamour, suppléant;
    M. Richard Dacoury, titulaire, M. Joël Bouzou, suppléant;
    M. Pierre Durand, titulaire, Mme Catherine Marsal, suppléant;
    M. Philippe Riboud, titulaire, M. Fabien Canu, suppléant.
  • Comme personnalités qualifiées en application du 3o:
    M. Pierre Fanachi, titulaire, N..., suppléant;
    M. Louis Di Guardia, titulaire, M. Laurent Davenos, suppléant;
    M. le professeur Gérard Saillant, titulaire, M. Jean Poczobut, suppléant;
    M. Jean-Michel Bellot, titulaire, M. Henri Haget, suppléant;
    M. Alain Neri, titulaire, M. le professeur Claude-Louis Gallien, suppléant; M. François Lesein, titulaire, M. Joany Vayssette, suppléant;
    M. Daniel Courtot, titulaire, M. Yves Bonnaire, suppléant;
    M. le professeur Pierre Pesquies, titulaire, M. Yannick Guezennec,
    suppléant;
    M. Philippe Restout, titulaire, M. Jean-Michel Schermann, suppléant;
    M. le professeur Michel Rieu, titulaire, M. le docteur Gilbert Peres,
    suppléant.


  • Art. 3. - Sont nommés membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage:
    Représentants de l'Etat:
    Le directeur des sports ou son représentant;
    Le directeur général de la santé ou le directeur de la pharmacie et du médicament ou leur représentant;
    Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation ou son représentant.
    Représentants du mouvement sportif:
    M. Nelson Paillou, titulaire, M. le docteur Maurice Vrillac, suppléant;
    M. François Alaphilippe, titulaire, M. André Coret, suppléant;
    M. Stéphan Caron, titulaire, M. Eric Bouvier, suppléant.
    Personnalités qualifiées:
    M. Louis Di Guardia, titulaire, M. Laurent Davenos, suppléant;
    M. le professeur Gérard Saillant, titulaire, M. le professeur Peres,
    suppléant;
    M. Daniel Courtot, titulaire, M. le docteur Yves Bonnaire, suppléant.


  • Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 juin 1990.

ROGER BAMBUCK