Arrêté du 27 février 1990 modifiant l'arrêté du 31 mars 1989 portant nomination au conseil d'administration du Fonds d'intervention et d'organisation des marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines

Version INITIALE

NOR : MERP9000031A

Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, en date du 27 février 1990, l'arrêté du 31 mars 1989 portant nomination au conseil d'administration du Fonds d'intervention et d'organisation des marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines est modifié ainsi qu'il suit:


  • En qualité de représentants des organisations de marins


    Membre titulaire: M. Barrey (Jean-Marc), en remplacement de M. Hanno (Guy). Membre suppléant: M. Jiquel (Christian), en remplacement de M. Barrey (Jean-Marc).
    Membre titulaire: M. Coursol (François), en remplacement de M. Anger (Edouard).
    Membre suppléant: M. Groisard (Bernard), en remplacement de M. Le Formal (Marie).



  • En qualité de représentant des organisations d'armateurs


    Membre titulaire: M. Le Flanchec (Philippe), en remplacement de M.
    Dhellemmes (André).



  • En qualité de représentants

    de la pêche artisanale coopérative


    Membre titulaire: M. Benoish (Maurice), renouvelé.
    Membre suppléant: M. Jagot (Loïk), en remplacement de M. Lancelot (Hervé).



  • En qualité de représentants des organisations

    de producteurs des pêches artisanales


    Membre titulaire: M. Lea (Louis), en remplacement de M. Souron (Noël).



  • En qualité de représentants des organisations

    de producteurs de pêche industrielle



    Membres suppléants:
    M. Quere (Noël), renouvelé suppléant de M. Leduc (André).
    M. Heid (Pascal), suppléant de M. Mancell (Bernard).

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 15,9 Mo