Arrêté du 27 février 1990 portant nomination des membres du jury de l'examen de sortie en 1990 des élèves de la XXVIIIe promotion du Centre d'études supérieures de sécurité sociale

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NOR : SPSS9000451A

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 février 1990:
Mme Euzeby, maître de conférences à l'université de Grenoble, est nommée présidente du jury de l'examen de sortie en 1990 des élèves de la XXVIIIe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale.


  • Sont nommés membres du jury


    M. Ancel (Pascal), professeur de droit privé à l'université de Saint-Etienne.
    M. Broute (Jean-François), inspecteur des affaires sociales, conseiller technique au cabinet du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale.
    M. Gimbert (Joseph), directeur de l'U.R.S.S.A.F. du Puy-de-Dôme.
    M. Issindou (Jean-Claude), directeur adjoint à la Caisse nationale des allocations familiales.
    M. Rousseau (Michel), directeur de la caisse de mutualité sociale agricole de Loir-et-Cher.
    M. Van Ghelder (Jean), directeur du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles du Nord-Pas-de-Calais.
    Mme Wolff (Isabelle), directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de la région Centre.



  • Sont désignés en qualité d'examinateurs spéciaux

    pour l'épreuve de comptabilité de l'examen de sortie


    M. Auburtin (Gilbert), agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes.
    M. Guyard (Jean-Marie), agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole d'Eure-et-Loir.
    Dans le cas où Mme Euzeby se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par M. Ancel (Pascal).

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