Arrêté du 1er août 1990 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : TOUR9004545A

Le ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme,
Vu le décret no 48-1233 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 28 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret du 17 juillet 1990 relatif à la composition du Gouvernement,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme:



  • Conseillers techniques


    M. Max Salomon.
    M. Michel Peyre.


    Attachée parlementaire


    Mme Hélène Attali.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 1er août 1990.

JEAN-MICHEL BAYLET