Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 juin 1994, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupement de producteurs:

RECONNAISSANCE

Elevage

La société d'intérêt collectif agricole dite Groupement limousin des producteurs de porcs (Glipp), enregistrée le 28 juin 1994 sous le numéro 94-14, dont le siège social est établi à Limoges (Haute-Vienne), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 31 janvier 1996 pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
Arrondissement de Montmorillon (Vienne).
Canton de Saint-Julien-l'Ars (Vienne).
Canton de La Villedieu-du-Clain (Vienne).
Arrondissement de Nontron (Dordogne).
Canton de Périgueux-Centre (Dordogne).
Canton de Périgueux - Nord-Est (Dordogne).
Canton de Périgueux-Ouest (Dordogne).
Canton Lubersac (Corrèze).
Canton de Treignac (Corrèze).
Canton d'Uzerche (Corrèze).
Canton de Bugeat (Corrèze).
Canton de Gentioux-Pigerolles (Creuse).
Canton de Royère-de-Vassivière (Creuse).
Arrondissement de Guéret (Creuse).
Département de la Haute-Vienne.

Fruits et légumes

Le syndicat des Baronnies Fruimontagne, enregistré le 2 juin 1993 sous le numéro 04-05, dont le siège social est établi à Buis-les-Baronnies (Drôme),
est reconnu en qualité de groupement de producteurs pour les prunes, les abricots et les cerises de table sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Buis-les-Baronnies (Drôme).
Canton de Grignan (Drôme).
Canton de Nyons (Drôme).
Canton de Remuzat (Drôme).
Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme).
Canton de Dieulefit (Drôme).
La société d'intérêt collectif agricole dite S.I.C.A. des producteurs et négociants de noix de Grenoble et noix communes, enregistrée le 10 juin 1994 sous le numéro 94-6, dont le siège social est établi à Chatte (Isère), est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les noix de Grenoble et les noix communes sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Bourg-de-Péage (Drôme).
Canton de Chabeuil (Drôme).
Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme).
Canton de Saint-Jean-en-Royans (Drôme).
Canton de Romans-sur-Isère (2e) (Drôme).
Canton d'Allevard (Isère).
Canton de Goncelin (Isère).
Canton de Domène (Isère).
Canton du Touvet (Isère).
Canton de Grenoble (1er canton) (Isère).
Canton de Grenoble (2e canton) (Isère).
Canton de Grenoble (3e canton) (Isère).
Canton de Grenoble (4e canton) (Isère).
Canton de Grenoble (5e canton) (Isère).
Canton de Grenoble (6e canton) (Isère).
Canton de Fontaine-Sassenage (Isère).
Canton de Fontaine-Seyssinet (Isère).
Canton de Rives (Isère).
Canton de Voiron (Isère).
Canton de Tullins (Isère).
Canton de Saint-Marcellin (Isère).
Canton de Vinay (Isère).
Canton de Pont-en-Royans (Isère).
Canton de Roybon (Isère).
Canton de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (Isère).
Canton de La Côte-Saint-André (Isère).
Canton de Grand-Lemps (Isère).
Canton de Beaurepaire (Isère).
Canton de Montmélian (Savoie).
Canton de La Rochette (Savoie).

Viticulture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin est accordée à la société coopérative agricole Les Vignerons de Montblanc (Hérault), agréée le 10 juillet 1937 sous le numéro 34-31, dont le siège social est établi à Montblanc (Hérault).
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 13 juin 1994, l'organisme ci-dessous est reconnu en qualité de groupement de producteurs:
La société d'intérêt collectif agricole dite S.I.C.A. Natur'Or, enregistrée le 10 juin 1994 sous le numéro 94-5, dont le siège social est établi à Pace (Ille-et-Vilaine), est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les salades, les tomates, les pommes et les poires sur la circonscription territoriale suivante:
Département d'Ille-et-Vilaine.

MAINTIEN DE RECONNAISSANCE

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 juin 1994, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous:

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des volailles de chair, pour les poulets, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 modifié à la Société coopérative agricole des éleveurs de la Champagne (C.A.E.C.), dont le siège social est établi à Caurel (Marne), est maintenue jusqu'au 31 janvier 1995.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des lapins, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 à la coopérative dite Société coopérative agricole Grelap 79, agréée sous le numéro 79-752, dont le siège social est établi à Bressuire (Deux-Sèvres), est maintenue au-delà du 30 juin 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des palmipèdes à foie gras, pour les palmipèdes à foie gras, accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 à la coopérative Société coopérative agricole Lur Berri, dont le siège social est établi à Aicirits (Pyrénées-Atlantiques), est maintenue au-delà du 30 juin 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des lapins, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 à la Société coopérative agricole Lap'1, dont le siège social est établi à Plérin (Côtes-d'Armor), est maintenue au-delà du 30 juin 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des volailles de chair, pour les poulets, pintades, dindes, volailles de chair sous label, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1975 à la Coopérative interdépartementale des aviculteurs du bocage (C.I.A.B.), dont le siège social est établi à Saint-Fulgent (Vendée), est maintenue au-delà du 30 juin 1994.

Elevage

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin, pour les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 30 avril 1976 modifié, au Syndicat des producteurs de porcs du Comtat et des Alpilles (S.P.P.C.A.), dont le siège social est établi à Avignon (Vaucluse), est maintenue au-delà du 30 juin 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur bovin, pour les bovins maigres et les bovins finis, accordée par l'arrêté du 9 mai 1978 à la coopérative Groupement haut-normand de production de viande (G.H.N.), dont le siège social est établi à Bois-Guillaume (Seine-Maritime), est maintenue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur bovin, pour les bovins maigres et les bovins finis, accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 à la coopérative Creuse Berry Elevage, dont le siège social est établi à Guéret (Creuse), est maintenue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins, pour les bovins de race charolaise, accordée par l'arrêté du 3 février 1993 à la coopérative Creuse Berry Elevage, dont le siège social est établi à Guéret (Creuse), est maintenue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur ovin, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 à la coopérative Creuse Berry Elevage, dont le siège social est établi à Guéret (Creuse), est maintenue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des équidés, pour les poulains et les juments de réforme, accordée par l'arrêté du 3 février 1993 à la coopérative Creuse Berry Elevage, dont le siège social est établi à Guéret (Creuse), est maintenue.

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les pommes,
poires, pêches, nectarines et brugnons, prunes, abricots, cerises de table,
accordée par l'arrêté du 23 décembre 1968 modifié au Syndicat des producteurs de fruits du département des Hautes-Alpes, dont le siège social est établi à Laragne (Hautes-Alpes), est maintenue au-delà du 30 avril 1994.

Viticulture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons de la région d'Alès, dont le siège social est établi à Saint-Christophe-lès-Alès (Gard), est maintenue jusqu'au 30 octobre 1995.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons coopérateurs de Rocnore, dont le siège social est établi à Laure-Minervois (Aude), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons du littoral audois, dont le siège social est établi à Narbonne (Aude), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons coopérateurs des coteaux de Miramont, dont le siège social est établi à Monze (Aude), est maintenue jusqu'au 30 octobre 1995.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des caves de l'oppidum d'Entremont, dont le siège social est établi à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993, à l'association Les Vignerons du Val de Peyne, dont le siège social est établi à Caux (Hérault), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'association Les Vignerons du Piémont Haut Languedoc, dont le siège social est établi à Clermont-l'Hérault (Hérault), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.

MODIFICATION DE RECONNAISSANCE

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 juin 1994:

Aviculture

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des volailles de chair, pour les pintades, les dindes et les canards, accordée par l'arrêté du 3 juillet 1992 à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.) est désormais la suivante:
Canton d'Authon-du-Perche (Eure-et-Loir).
Canton de Mézières-en-Brenne (Indre).
Canton de Tournon-Saint-Martin (Indre).
Canton de Châtillon-sur-Indre (Indre).
Canton d'Ecueillé (Indre).
Canton de Valençay (Indre).
Département d'Indre-et-Loire.
Canton d'Herbault (Loir-et-Cher).
Canton de Montrichard (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Aignan (Loir-et-Cher).
Canton de Droué (Loir-et-Cher).
Canton de Mondoubleau (Loir-et-Cher).
Canton de Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher).
Canton de Morée (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher).
Canton de Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (3e canton) (Orne).
Canton de Carrouges (Orne).
Canton de Courtomer (Orne).
Canton du Mêle-sur-Sarthe (Orne).
Canton de Sées (Orne).
Canton de Bazoches-sur-Hoëne (Orne).
Canton de Bellême (Orne).
Canton de Mortagne-au-Perche (Orne).
Canton de Nocé (Orne).
Canton de Pervenchères (Orne).
Canton du Theil (Orne).
Canton de Durtal (Maine-et-Loire).
Canton de Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire).
Canton de Baugé (Maine-et-Loire).
Canton de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire).
Canton de Noyant (Maine-et-Loire).
Canton d'Allonnes (Maine-et-Loire).
Canton de Saumur-Sud (Maine-et-Loire).
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire).
Canton de Bierne (Mayenne).
Canton de Grez-en-Bouère (Mayenne).
Canton d'Evron (Mayenne).
Canton de Meslay-du-Maine (Mayenne).
Canton de Sainte-Suzanne (Mayenne).
Canton de Bais (Mayenne).
Canton de Pré-en-Pail (Mayenne).
Canton de Villaines-la-Juhel (Mayenne).
Département de la Sarthe.
Canton de Dangé-Saint-Romain (Vienne).
Canton de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne).
Canton de Loudun (Vienne).
Canton de Monts-sur-Guesnes (Vienne).
Canton de Pleumartin (Vienne).
Canton des Trois-Moutiers (Vienne).
La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des lapins de chair accordée par l'arrêté du 3 juillet 1992 à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.), dont le siège social est établi au Mans (Sarthe), est désormais la suivante:
Canton d'Authon-du-Perche (Eure-et-Loir).
Canton de Mézières-en-Brenne (Indre).
Canton de Tournon-Saint-Martin (Indre).
Canton de Châtillon-sur-Indre (Indre).
Canton d'Ecueillé (Indre).
Canton de Valençay (Indre).
Département d'Indre-et-Loire.
Canton d'Herbault (Loir-et-Cher).
Canton de Montrichard (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Aignan (Loir-et-Cher).
Canton de Droué (Loir-et-Cher).
Canton de Mondoubleau (Loir-et-Cher).
Canton de Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher).
Canton de Morée (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher).
Canton de Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (3e canton) (Orne).
Canton de Carrouges (Orne).
Canton de Courtomer (Orne).
Canton du Mêle-sur-Sarthe (Orne).
Canton de Sées (Orne).
Canton de Bazoches-sur-Hoëne (Orne).
Canton de Bellême (Orne).
Canton de Mortagne-au-Perche (Orne).
Canton de Nocé (Orne).
Canton de Pervenchères (Orne).
Canton du Theil (Orne).
Canton de Durtal (Maine-et-Loire).
Canton de Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire).
Canton de Baugé (Maine-et-Loire).
Canton de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire).
Canton de Noyant (Maine-et-Loire).
Canton d'Allonnes (Maine-et-Loire).
Canton de Saumur-Sud (Maine-et-Loire).
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire).
Canton de Bierne (Mayenne).
Canton de Grez-en-Bouère (Mayenne).
Canton d'Evron (Mayenne).
Canton de Meslay-du-Maine (Mayenne).
Canton de Sainte-Suzanne (Mayenne).
Canton de Bais (Mayenne).
Canton de Pré-en-Pail (Mayenne).
Canton de Villaines-la-Juhel (Mayenne).
Département de la Sarthe.
Canton de Dangé-Saint-Romain (Vienne).
Canton de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne).
Canton de Loudun (Vienne).
Canton de Monts-sur-Guesnes (Vienne).
Canton de Pleumartin (Vienne).
Canton des Trois-Moutiers (Vienne).

Elevage

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 20 octobre 1976 à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.), dont le siège social est établi au Mans (Sarthe), est désormais la suivante:
Canton d'Authon-du-Perche (Eure-et-Loir).
Canton de Mézières-en-Brenne (Indre).
Canton de Tournon-Saint-Martin (Indre).
Canton de Châtillon-sur-Indre (Indre).
Canton d'Ecueillé (Indre).
Canton de Valençay (Indre).
Département d'Indre-et-Loire.
Canton d'Herbault (Loir-et-Cher).
Canton de Montrichard (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Aignan (Loir-et-Cher).
Canton de Droué (Loir-et-Cher).
Canton de Mondoubleau (Loir-et-Cher).
Canton de Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher).
Canton de Morée (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher).
Canton de Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (3e canton) (Orne).
Canton de Carrouges (Orne).
Canton de Courtomer (Orne).
Canton du Mêle-sur-Sarthe (Orne).
Canton de Sées (Orne).
Canton de Bazoches-sur-Hoëne (Orne).
Canton de Bellême (Orne).
Canton de Mortagne-au-Perche (Orne).
Canton de Nocé (Orne).
Canton de Pervenchères (Orne).
Canton du Theil (Orne).
Canton de Durtal (Maine-et-Loire).
Canton de Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire).
Canton de Baugé (Maine-et-Loire).
Canton de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire).
Canton de Noyant (Maine-et-Loire).
Canton d'Allonnes (Maine-et-Loire).
Canton de Saumur-Sud (Maine-et-Loire).
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire).
Canton de Bierne (Mayenne).
Canton de Grez-en-Bouère (Mayenne).
Canton d'Evron (Mayenne).
Canton de Meslay-du-Maine (Mayenne).
Canton de Sainte-Suzanne (Mayenne).
Canton de Bais (Mayenne).
Canton de Pré-en-Pail (Mayenne).
Canton de Villaines-la-Juhel (Mayenne).
Département de la Sarthe.
Canton de Dangé-Saint-Romain (Vienne).
Canton de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne).
Canton de Loudun (Vienne).
Canton de Monts-sur-Guesnes (Vienne).
Canton de Pleumartin (Vienne).
Canton des Trois-Moutiers (Vienne).
La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur ovin, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 18 janvier 1978 à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.), dont le siège social est établi au Mans (Sarthe), est désormais la suivante:
Canton d'Authon-du-Perche (Eure-et-Loir).
Canton de Mézières-en-Brenne (Indre).
Canton de Tournon-Saint-Martin (Indre).
Canton de Châtillon-sur-Indre (Indre).
Canton d'Ecueillé (Indre).
Canton de Valençay (Indre).
Département d'Indre-et-Loire.
Canton d'Herbault (Loir-et-Cher).
Canton de Montrichard (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Aignan (Loir-et-Cher).
Canton de Droué (Loir-et-Cher).
Canton de Mondoubleau (Loir-et-Cher).
Canton de Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher).
Canton de Morée (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher).
Canton de Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (3e canton) (Orne).
Canton de Carrouges (Orne).
Canton de Courtomer (Orne).
Canton du Mêle-sur-Sarthe (Orne).
Canton de Sées (Orne).
Canton de Bazoches-sur-Hoëne (Orne).
Canton de Bellême (Orne).
Canton de Mortagne-au-Perche (Orne).
Canton de Nocé (Orne).
Canton de Pervenchères (Orne).
Canton du Theil (Orne).
Canton de Durtal (Maine-et-Loire).
Canton de Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire).
Canton de Baugé (Maine-et-Loire).
Canton de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire).
Canton de Noyant (Maine-et-Loire).
Canton d'Allonnes (Maine-et-Loire).
Canton de Saumur-Sud (Maine-et-Loire).
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire).
Canton de Bierne (Mayenne).
Canton de Grez-en-Bouère (Mayenne).
Canton d'Evron (Mayenne).
Canton de Meslay-du-Maine (Mayenne).
Canton de Sainte-Suzanne (Mayenne).
Canton de Bais (Mayenne).
Canton de Pré-en-Pail (Mayenne).
Canton de Villaines-la-Juhel (Mayenne).
Département de la Sarthe.
Canton de Dangé-Saint-Romain (Vienne).
Canton de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne).
Canton de Loudun (Vienne).
Canton de Monts-sur-Guesnes (Vienne).
Canton de Pleumartin (Vienne).
Canton des Trois-Moutiers (Vienne).
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur bovin, accordée pour les bovins finis par l'arrêté du 28 janvier 1977 modifié à la société d'intérêt collectif agricole Groupement des éleveurs de bovins et ovins de l'Ouest (Grelbo), dont le siège social est établi à Alençon (Orne), est étendue aux bovins maigres.
La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur bovin, pour les bovins maigres et les bovins finis, accordée par l'arrêté du 20 octobre 1976 à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.), dont le siège social est établi au Mans (Sarthe), est désormais la suivante:
Canton d'Authon-du-Perche (Eure-et-Loir).
Canton de Mézières-en-Brenne (Indre).
Canton de Tournon-Saint-Martin (Indre).
Canton de Châtillon-sur-Indre (Indre).
Canton d'Ecueillé (Indre).
Canton de Valençay (Indre).
Département d'Indre-et-Loire.
Canton d'Herbault (Loir-et-Cher).
Canton de Montrichard (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Aignan (Loir-et-Cher).
Canton de Droué (Loir-et-Cher).
Canton de Mondoubleau (Loir-et-Cher).
Canton de Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher).
Canton de Morée (Loir-et-Cher).
Canton de Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher).
Canton de Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton de Vendôme (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (1er canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (2e canton) (Loir-et-Cher).
Canton d'Alençon (3e canton) (Orne).
Canton de Carrouges (Orne).
Canton de Courtomer (Orne).
Canton du Mêle-sur-Sarthe (Orne).
Canton de Sées (Orne).
Canton de Bazoches-sur-Hoëne (Orne).
Canton de Bellême (Orne).
Canton de Mortagne-au-Perche (Orne).
Canton de Nocé (Orne).
Canton de Pervenchères (Orne).
Canton du Theil (Orne).
Canton de Durtal (Maine-et-Loire).
Canton de Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire).
Canton de Baugé (Maine-et-Loire).
Canton de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire).
Canton de Noyant (Maine-et-Loire).
Canton d'Allonnes (Maine-et-Loire).
Canton de Saumur-Sud (Maine-et-Loire).
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire).
Canton de Bierne (Mayenne).
Canton de Grez-en-Bouère (Mayenne).
Canton d'Evron (Mayenne).
Canton de Meslay-du-Maine (Mayenne).
Canton de Sainte-Suzanne (Mayenne).
Canton de Bais (Mayenne).
Canton de Pré-en-Pail (Mayenne).
Canton de Villaines-la-Juhel (Mayenne).
Département de la Sarthe.
Canton de Dangé-Saint-Romain (Vienne).
Canton de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne).
Canton de Loudun (Vienne).
Canton de Monts-sur-Guesnes (Vienne).
Canton de Pleumartin (Vienne).
Canton des Trois-Moutiers (Vienne).
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 8 juillet 1983 modifié à la société d'intérêt collectif agricole Porci-Champagne, dont le siège social est établi à Merlaut (Marne), est étendue, pour les porcelets et les porcs charcutiers, sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Bar-sur-Aube (Aube).
Canton d'Arcis-sur-Aube (Aube).
Canton de Lusigny-sur-Barse (Aube).
Canton de Piney (Aube).
Canton de Ramerupt (Aube).
Canton de Troyes (1er canton) (Aube).
Canton de Troyes (2e canton) (Aube).
Canton de Troyes (3e canton) (Aube).
Canton de Troyes (4e canton) (Aube).
Canton de Troyes (5e canton) (Aube).
Canton de Troyes (6e canton) (Aube).
Canton de Troyes (7e canton) (Aube).
Arrondissement de Chaumont (Haute-Marne).
Arrondissement de Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Arrondissement de Toul (Meurthe-et-Moselle).
Département des Vosges.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur bovin, pour les bovins maigres et les bovins finis, accordée par l'arrêté du 17 avril 1992 à la coopérative Union Viande du Nord, désormais dénommée Société coopérative agricole A.B.S. Qualinord, dont le siège social est établi à Siracourt (Pas-de-Calais), est maintenue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 17 avril 1992 à la coopérative Union Viande du Nord, désormais dénommée Société coopérative agricole A.B.S. Qualinord, dont le siège social est établi à Siracourt (Pas-de-Calais), est maintenue.

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les melons,
asperges et les fruits frais, accordée par l'arrêté du 17 octobre 1985 modifié au Syndicat pour l'organisation économique des producteurs de fruits de la région de Montpellier-Lunel - Languedoc Fruits, dont le siège social est établi à Saint-Clément-la-Rivière (Hérault), est étendue, pour les légumes, aux courgettes, salades, concombres et cornichons et limitée, pour les fruits, aux pommes, pêches, nectarines et brugnons, abricots et aux cerises de table.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les kiwis,
accordée par l'arrêté du 15 octobre 1968 modifié au syndicat Praygaronne,
dont le siège social est établi à Port-Sainte-Marie (Lot-et-Garonne), est étendue aux abricots et aux cerises de table.

Productions spéciales

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales, accordée par l'arrêté du 17 avril 1992 modifié à la coopérative agricole Parfum Provence-Ventoux, dont le siège social est établi à Sault (Vaucluse), est étendue sur la circonscription territoriale suivante: département de l'Ardèche.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales, accordée par l'arrêté du 6 avril 1990 modifié à l'Association des producteurs de plantes aromatiques, médicinales et à parfum de l'enclave des Papes (A.P.P.A.M.P.), dont le siège social est établi à Valréas (Vaucluse), est étendue sur la zone territoriale suivante:
Canton de Grignan (Drôme).
Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme).

Viticulture

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 à l'Association des vignerons de Malgoires, dont le siège social est établi à Saint-Génies-de-Malgoires (Gard), est étendu à la cave coopérative de Fons-Outre-Gardon.
L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 9 décembre 1993 modifié à l'association Les Vignerons des garrigues nîmoises, dont le siège social est établi à Milhaud (Gard), est retiré à la cave coopérative de Fons-Outre-Gardon.
L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin, accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 à l'Association des vignerons du Pic-Saint-Loup, dont le siège social est établi à Saint-Clément-la-Rivière (Hérault), est étendu à l'Association des vignerons du val de Montferrand.

TRANSFERT DE RECONNAISSANCE

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 mai 1994:

Fruits et légumes

Le transfert de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs de la S.I.C.A. Continental Fruits est accordé à la société coopérative agricole Les Coteaux lorrains, agréée le 15 mai 1994 sous le numéro 88 54 9401, dont le siège social est établi à Epinal (Vosges), pour les mirabelles et les questches et sur la circonscription territoriale suivante:
Département de Meurthe-et-Moselle.
Département des Vosges.

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 juin 1994:

Viticulture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée à la S.I.C.A. Les Coteaux de Bessille est transférée à la Société coopérative agricole de vinification de Montagnac (Hérault), adhérente de la S.I.C.A., en raison de la modification du sociétariat de celle-ci.

RETRAIT

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 juin 1994:

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des volailles de chair, pour les poulets, accordée par l'arrêté du 17 novembre 1969 au Syndicat landais des producteurs avicoles (Sylapra), dont le siège social est établi à Saint-Sever (Landes), est retirée, le groupement ayant cessé son activité.

Elevage

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur bovin, pour les bovins maigres et les bovins finis, accordée par l'arrêté du 16 mai 1989 modifié à la coopérative Société coopérative agricole La Tourangelle (C.A.T.), dont le siège social est établi à Tours (Indre-et-Loire), est retirée en raison de l'apport de ses activités d'élevage à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.).
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 16 mai 1989 modifié à la coopérative Société coopérative agricole La Tourangelle (C.A.T.), dont le siège social est établi à Tours (Indre-et-Loire), est retirée en raison de l'apport de ses activités d'élevage à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.) La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins, pour les bovins de race blonde d'Aquitaine,
accordée par l'arrêté du 21 avril 1978 modifié à la Coopérative d'élevage de reproducteurs bovins blonde d'Aquitaine (C.E.R.B.B.A.), dont le siège social est établi au Passage (Lot-et-Garonne), est retirée, la coopérative ne réunissant plus les conditions de reconnaissance d'un groupement de producteurs.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins, pour les bovins de racePrim'Holstein, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1973 modifié à l'Association départementale des éleveurs de bovins d'Ille-et-Vilaine (A.D.E.B.I.V.), dont le siège social est établi à Rennes (Ille-et-Vilaine), est retirée, le groupement ayant cessé son activité.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des équidés, pour les poulains de boucherie, juments de réforme, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1980 modifié à la Société coopérative de bétail et viande (Cobevia), dont le siège social est établi à Amiens (Somme), est retirée, le groupement ayant cessé son activité.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur bovin, pour les bovins maigres et les bovins finis, accordée par l'arrêté du 28 juin 1968 modifié à l'union de coopératives Union régionale de coopératives agricoles (Unicopa), dont le siège social est établi à Kerozar-en-Morlaix (Finistère), est retirée à compter du 14 avril 1993 en raison de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs d'Unibovi.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur bovin, pour les bovins finis, accordée par l'arrêté du 27 janvier 1989 modifié à la coopérative Groupement de producteurs de bovins de l'Ouest (Bovi-Ouest), dont le siège social est établi à Laval (Mayenne), est retirée à compter du 3 juillet 1992 en raison de la fusion-absorption avec la coopérative Arco.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 17 novembre 1969 modifié au syndicat Groupement limousin des producteurs de porcs (Glipp), dont le siège social est établi à Limoges (Haute-Vienne), est retirée en raison de la transformation du syndicat en S.I.C.A.

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les pommes de terre primeurs, pommes de terre de conservation, tomates, pommes, poires,
pêches, nectarines et brugnons, kiwis, abricots, cerises de table, raisins de table, cerises destinées à la transformation accordée par l'arrêté du 18 février 1966 modifié à la Société d'intérêt collectif agricole de la costière nîmoise (Siconim), dont le siège social est établi à Nîmes (Gard), est retirée, la S.I.C.A. n'étant plus enregistrée au ministère de l'agriculture et de la pêche.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les plants de pommes de terre et les pommes de terre de conservation accordée par l'arrêté du 27 avril 1967 à la Société d'intérêt collectif agricole du Vexin normand, dont le siège social est établi à Saussay-la-Campagne (Eure), est retirée, la S.I.C.A. s'étant transformée en société anonyme.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les kiwis accordée par l'arrêté du 7 mai 1987 au Syndicat de producteurs de kiwis,
fruits de la région P.A.C.A., dont le siège social est établi à Caderousse (Vaucluse), est retirée, le syndicat ayant cessé son activité.

Viticulture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'association Les Vignerons réunis à Montblanc, dont le siège social est établi à Montblanc (Hérault), est retirée, la société coopérative agricole Les Vignerons de Montblanc ayant repris les activités de l'association.

Fruits et légumes

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 mai 1994:
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les mirabelles, quetsches accordée par l'arrêté du 8 août 1989 à la société d'intérêt collectif agricole S.I.C.A. Continental Fruits, dont le siège social est établi à Epinal (Vosges), est retirée, cette structure s'étant transformée en société coopérative agricole Les Coteaux lorrains, par ailleurs reconnue groupement de producteurs.