- Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la défense, en date du 2 septembre 1994, le brevet d'études militaires supérieures est attribué, à compter du 1er août 1994, aux officiers supérieurs de gendarmerie ci-après désignés:
M. Uvalle (Jacques, Claude, Michel), lieutenant-colonel.
M. Mottier (Bernard, Germain, Henri), lieutenant-colonel.
M. Rueff (Christian), lieutenant-colonel.
M. Senk (Sylvain, Francis, André), lieutenant-colonel.
M. Saffray (Jean-Yves, Christian, Jules), lieutenant-colonel.
M. Marvillet (Philippe, Marcel), lieutenant-colonel.
M. Han (Dominique, Jean), lieutenant-colonel.
M. Cachat (Guy, Edmond, Jean), lieutenant-colonel.
M. Eustace (Denys, Jean, Emile), lieutenant-colonel.
M. Espinasse (François, Paul, André), lieutenant-colonel.
M. Masson (Jean-Louis), lieutenant-colonel.
M. Rutanni (Aldo, Michel, Ignace), lieutenant-colonel.
M. Delagneau (Marc, Richard, Emmanuel), chef d'escadron.
M. Venel (Michel, André), chef d'escadron.
M. Bouge (Hervé, Robert, Léon), chef d'escadron.
M. Hombrados (Eric, Laurent), chef d'escadron.
Arrêté du 2 septembre 1994 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures
NOR : DEFG9401893A