Arrêtés du 25 janvier 1990 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêtés du 25 janvier 1990 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Version INITIALE

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 618 et L. 619; Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L.
618 et L. 619 du code de la santé publique;
Vu les arrêtés des 16 juin 1987 et 17 août 1989 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale;
Vu les propositions de la commission précitée,

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L.618 et L.619;
Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L.618 et L.619 du code de la santé publique;
Vu les arrêtés des 16 juin 1987 et 17 août 1989 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R.163-9 du code de la sécurité sociale;
Vu les propositions de la commission précitée,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est complétée et modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.


  • Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.


  • ANNEXE



    Première partie


    (15 inscriptions)



    Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes:
    556 688-7 Amiklin 50 mg/1 ml pédiatrique (amikacine), solution injectable, flacons (20) (laboratoires Bristol).
    556 722-0 Cacit 500 mg (calcium carbonate), comprimés effervescents (60) sous film thermosoudé (laboratoires Nativelle).
    556 768-0 Cacit 1000 mg (calcium carbonate), comprimés effervescents (60) sous film thermosoudé (laboratoires Nativelle).
    331 714-0 Dotarem (gadotérate de méglumine), solution injectable I.V., flacon de 15 ml (laboratoires Guerbet).
    327 358-9 Eau distillée Fandre, solution pour irrigation stérile, apyrogène, flacon polypropylène de 500 ml (laboratoires Fandre).
    554 882-0 Eau distillée Fandre, solution pour irrigation stérile, apyrogène, flacons polypropylène de 500 ml (12) (laboratoires Fandre).
    327 359-5 Eau distillée Fandre, solution pour irrigation stérile, apyrogène, flacon polypropylène de 1000 ml (laboratoires Fandre).
    554 883-7 Eau distillée Fandre, solution pour irrigation stérile, apyrogène, flacons polypropylène de 1000 ml (6) (laboratoires Fandre).
    323 495-1 Marcaïne 0,25 p. 100 adrénaline, solution injectable, flacon verre de 20 ml (laboratoires Roger Bellon).
    320 293-9 Plurexid (digluconate de chlorhexidine), solution moussante, flacon de 250 ml (laboratoires Bottu).
    320 294-5 Plurexid (digluconate de chlorhexidine), solution moussante, flacon de 400 ml (laboratoires Bottu).
    327 356-6 Solution de chlorure de sodium à 0,9 p. 100 Fandre, solution pour irrigation stérile, apyrogène, flacon polypropylène de 500 ml (laboratoires Fandre).
    554 880-8 Solution de chlorure de sodium à 0,9 p. 100 Fandre, solution pour irrigation stérile, apyrogène, flacons polypropylène de 500 ml (12) (laboratoires Fandre).
    327 357-2 Solution de chlorure de sodium à 0,9 p. 100 Fandre, solution pour irrigation stérile, apyrogène, flacon polypropylène de 1000 ml (laboratoires Fandre).
    554 881-4 Solution de chlorure de sodium à 0,9 p. 100 Fandre, solution pour irrigation stérile, apyrogène, flacons polypropylène de 1000 ml (6) (laboratoires Fandre).



    Deuxième partie


    (1 radiation)



    Radiation applicable dès la date de publication au Journal officiel:
    320 295-1 Plurexid (digluconate de chlorhexidine), solution moussante, flacon de 500 ml (laboratoires Bottu).
    Arrête:


    Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est complétée et modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.


    Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.


    Fait à Paris, le 25 janvier 1990.

    Pour le ministre et par délégation:

    Le directeur de la pharmacie et du médicament,

    M.-T. FUNEL


    ANNEXE



    (5 inscriptions)



    Est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics à compter du 19 janvier 1990 la spécialité suivante:
    329 008-5 Hypnovel 5 mg (midazolam), solution injectable (I.M. ou I.V.), ou intrarectale, ampoules de 1 ml (6) (laboratoires Produits Roche).


    Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics à compter du 12 septembre 1989 les spécialités suivantes:
    554579-6 Sandimmun (ciclosporine), solution injectable pour perfusion I.V., ampoules de 1 ml (10) (laboratoires Sandoz).
    554 580-4 Sandimmun (ciclosporine), solution injectable pour perfusion I.V., ampoules de 5 ml (10) (laboratoires Sandoz).
    554581-0 Sandimmun (ciclosporine), solution buvable, flacon de 10 ml (laboratoires Sandoz).
    554 583-0 Sandimmun (ciclosporine), solution buvable, flacon de 50 ml (laboratoires Sandoz).

Fait à Paris, le 25 janvier 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie et du médicament,

M.-T. FUNEL