Arrêté du 2 janvier 1995 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs reconnus de haut niveau au 1er janvier 1995

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 2 janvier 1995, les arbitres et juges sportifs dont les noms suivent en annexe du présent arrêté sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau à compter du 1er janvier 1995.
    Les inscriptions sont valables jusqu'au 31 décembre 1995, date de la remise à jour de la liste.


  • Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.