Par décret du Président de la République en date du 25 juin 1993, M. Da Costa (Martins) est nommé en qualité de professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour une durée de onze mois au cours de l’année universitaire 1992-1993 à compter de la date de son installation à l’université Nancy-II.
Dans la limite de trois ans, l’intéressé pourra, sur sa demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l’article 4 du décret n° 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités.
Sont nommées en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation dans les établissements d’enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l’année universitaire 1992-1993, les personnes dont les noms suivent :
M. Amedee-Manesme (Gilles), Paris-XI ;
M. Antherieu (Jean-Pierre), Perpignan ;
M. Belet (Daniel), Bordeaux-I ;
M. Berthomeau (Jacques), Nantes ;
M. Gilles (Daniel), Versailles   Saint-Quentin-en-Yvelines ;
M. Gravier (Jean), Nantes ;
M. Hermel (Laurent), Paris-XI ;
M. Martin (Thierry), Nice ;
M. Portons (André-Yves), Paris-VIII ;
M. Woler (Charles), Paris-XIII (I.U.T. de Saint-Denis).
Dans la limite de neuf ans, les personnes précitées pourront, sur leur demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenues en fonctions dans les conditions prévues à l’article 9-2 du décret du 17 juillet 1985 précité.