Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er septembre 1994

M. le général de brigade Avrial (Francis).

Art. 2. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

Au grade de général de brigade

M. le colonel Philippot (Georges, Jean, Pierre, Joseph, Marie).

Art. 3. - M. le général de brigade Philippot (Georges, Louis, Valéri) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Lille à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Philippot (Georges, Jean, Pierre, Joseph, Marie) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie d'Orléans à compter du 1er septembre 1994.

Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er septembre 1994

M. le général de division Mouscardès (Jean, Charles).
M. le général de division Loridon (Michel, Robert, Paul, Marie).
M. le général de division Maret (Bernard, René).
M. le général de brigade Coignard (Joël, Armand, Maurice).
M. le général de brigade Mottier (Jean-Louis, Marcel).
M. le général de brigade Gourmen (Pierre, Jean, Auguste).
M. le général de brigade Simonet (Rémi).
M. le général de brigade Cardinal (Jean-Claude).
M. le général de brigade Carré (Jean, Pierre).
M. le général de brigade Houot (Serge, Maurice).
M. le général de brigade Venard (Bruno, Marie, Louis).

Art. 5. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés, dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

à M. le général de division de Percin Northumberland (Pierre, Marie,
Edouard, Lucien).
à M. le général de division Janvier (Bernard, Louis, Antonin).

Art. 6. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

Au grade de général de division

M. le général de brigade Bourachot (André, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Urwald (Paul, Claude, Robert), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Hourtoulle (Jacques, Henri, Guy), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Kelche (Jean-Pierre, André), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie de Hédouville (Hugues, Marie, Joseph).
M. le colonel de l'artillerie Millot (Guy, Charles, Mary, Gabriel, Girard). M. le colonel des troupes de marine Lenoir (Alain, Francis, Etienne).
M. le colonel de l'infanterie Wabinski (Jean, Michel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Heinzelmeier (Antoine, Jean).
M. le colonel de l'infanterie Ascensi (Claude, Auguste, Paul).
M. le colonel des troupes de marine Touron (Michel, André), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Mallet (Hubert, Jacques).
M. le colonel de l'artillerie Conq (Jacques, Jean, Yvon).
M. le colonel de l'infanterie Ribiollet (Marie-Antoine, Charles, Hugues),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Laffargue (François,
Noël, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Bec (Pierre, Jean, Henri), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Blanchet (Jean, Louis, Charles).
M. le colonel du génie Pezzali (Jacques, Henri, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Tabourot (André), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Charbonnier (Pierre, Bernard, Antoine), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Champeau (Claude, Camille).
M. le colonel du train Michot (Jean-Claude, Henri, Julien, Robert), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Chotin (Jean-Pierre, Louis, Emile).
M. le commissaire colonel Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré), maintenu dans ses fonctions.

Art. 7. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre au grade de général de brigade:

Pour prendre rang du 3 septembre 1994

M. le colonel de l'infanterie Bertrand (Jean, Jacques, André).

Pour prendre rang du 10 septembre 1994

M. le colonel de l'infanterie Chessel (Jean-Pierre, Alain).

Pour prendre rang du 15 septembre 1994

M. le colonel de l'artillerie Dosque (Robert, Pierre, Roger).

Pour prendre rang du 5 octobre 1994

M. le colonel des troupes de marine Meyer (Jean, Paul, Jacques).

Pour prendre rang du 24 octobre 1994

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Grenaudier (François,
Georges, Marcel).

Pour prendre rang du 26 octobre 1994

M. le colonel du matériel Bouday (Henri, Maurice, Albert).

Pour prendre rang du 29 octobre 1994

M. le colonel des troupes de marine Cluset (Hubert, Louis, Pierre).

Art. 8. - M. le général de corps d'armée Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul) est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à compter du 16 août 1994.
M. le général de division Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max) est nommé adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de division Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard) est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Vergniol (Daniel, Michel, Jean) est nommé adjoint au général commandant le 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Faupin (Alain, Marie, Jacques) est nommé adjoint à la direction des affaires stratégiques à compter du 21 août 1994.
M. le général de brigade Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André), en position de service détaché et réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1994, est nommé commandant la 11e division parachutiste à la même date.
M. le général de brigade Guinard (Jean, Marie, Dominique) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Bénito (Claude, Eugène, Pierre) est nommé chef d'état-major de la force d'action rapide à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Keller (Jacques, Philippe, Jean, François) est nommé directeur des télécommunications et de l'informatique auprès du commandement militaire d'Ile-de-France à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Henry (Patrick) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Soubirou (André) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 1er octobre 1994.
M. le général de brigade de Hédouville (Hugues, Marie, Joseph) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Millot (Guy, Charles, Mary, Gabriel, Gérard) est nommé général adjoint feux du 3e corps d'armée et commandant la 3e brigade d'artillerie à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Lenoir (Alain, Francis, Etienne) est nommé commissaire aux sports militaires à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Heinzelmeier (Antoine, Jean) est nommé adjoint au général commandant l'école d'application de l'artillerie à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Ascensi (Claude, Auguste, Paul) est nommé chef du bureau études générales à l'état-major des armées à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Mallet (Hubert, Jacques) est nommé délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Conq (Jacques, Jean, Yvon) est nommé adjoint au général commandant le commandement de la doctrine et de l'entraînement à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Blanchet (Jean, Louis, Charles) est nommé chef de la division organisation logistique à l'état-major des armées à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Champeau (Claude, Camille) est nommé adjoint au général commandant la 9e division d'infanterie de marine à compter du 1er septembre 1994.
M. le commissaire général de brigade Chotin (Jean-Pierre, Louis, Emile) est nommé directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Besançon à compter du 1er septembre 1994.

Art. 9. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er octobre 1994:

M. le vice-amiral d'escadre Merlo (Marc, Marie, Maurice).
M. le vice-amiral Garibal (Philippe, Marie, Albert).

Art. 10. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de commissaire général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

M. le commissaire général de 2e classe Bourdais (Yves, Marie, Jean).

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

M. le capitaine de vaisseau Jeanjean (Jacques, Bernard, Marie), avec maintien dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

M. le commissaire en chef de 1re classe Vandier (Dominique, Pierre, André,
Emmanuel).

Art. 11. - M. le contre-amiral Musset (Claude, Alain) est nommé délégué militaire de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale à compter du 1er septembre 1994.
M. le commissaire général de 1re classe Bourdais (Yves, Marie, Jean) est nommé directeur central du commissariat de la marine à compter du 1er septembre 1994.
M. le commissaire général de 2e classe Vandier (Dominique, Pierre, André,
Emmanuel) est nommé directeur du commissariat de la marine à Toulon à compter du 1er septembre 1994.

Art. 12. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande à compter du 1er septembre 1994:
M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Mioche (Sylvain).

Art. 13. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Bourdilleau (François,
Charles), maintenu dans ses fonctions.

Art. 14. - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Job (Jean-Pierre, Maurice) est nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 1er juillet 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Razaire (Michel, Jean-Marie) est nommé président du conseil permanent de la sécurité aérienne à compter du 1er août 1994.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Péron (Pierre, François, Théophile) est nommé commandant le commandement de la force aérienne de combat à compter du 16 août 1994.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Brun (Jean-Jacques) est nommé commandant les écoles de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Perret (René, Louis, Jean) est nommé commandant le commandement de la force aérienne de projection à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Regnault (François, Xavier) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Sabathe (Emile, André) est nommé commandant en second le commandement de la force aérienne de combat à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Alban (Marc, Robert, René, Marie) est nommé commandant en second de la région aérienne Atlantique à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Brugnon (Michel, Georges, Marie) est nommé chef du centre opérationnel interarmées de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 1994.

Art. 15. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 30 juin 1994

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Blanc (Emile, Eugène,
Antoine).

A compter du 1er août 1994

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Renaudeau (Alain, Roger,
Gérard).

A compter du 1er septembre 1994

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Amy (Pierre, Edouard).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Brunet (Daniel,
Christian).

A compter du 15 septembre 1994

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Doris (Gilbert, Henri,
Roger).

A compter du 1er octobre 1994

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Clamen (Michel, Germain).

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grosmaire (Claude, Marcel), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bertin (Jean-Marie, Paul, Robert), placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie, D.R.I.R.E. Rhône-Alpes, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Petit (Pierre, André),
placé en service détaché auprès de l'agence O.T.A.N. de gestion d'hélicoptères, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bahurel (Daniel, Charles, Hervé, Henri), placé en service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 17. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er août 1994

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Séméria (Marcel, Joseph,
Gérard, Charles).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guiguet (Jean-Claude,
Gilbert, Louis).

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Salles (Pierre).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Leloup (Jean, Yves,
Maurice).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er août 1994

M. l'ingénieur en chef de l'armement Guerrier (François, Jacques, Henri,
Marie).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Kleinknecht (Walter, Patrick, Paul).

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

M. l'ingénieur en chef de l'armement Fabarez (Alex, Yoris).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Roux (Marcel, Auguste, Henri).

Art. 18. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er octobre 1994

M. l'ingénieur en chef de l'armement Fioc (Henri, Léon).

Art. 19. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Cadet (Jean-François) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales, à compter du 1er août 1994.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Le Gad (Jean, Pierre) est nommé directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement à compter du 15 septembre 1994.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Beau (Dominique, Paul,
Charles) est nommé directeur du centre des hautes études de l'armement à compter du 15 juillet 1994.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Romain (Pierre, Robert) est nommé chargé de mission auprès du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense en tant que coordonnateur chargé de l'expérimentation de gestion de proximité des personnels civils en zone Centre à compter du 1er octobre 1994.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Milard (François, Louis) est nommé directeur du service hydrographique et océanographique de la marine à compter du 23 août 1994.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Péchamat (Jacques, Marie, Abel) est chargé de la sous-direction des écoles et de la formation à la direction des personnels et des affaires générales à compter du 1er septembre 1994.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cailliau (Etienne, Jean,
Albert) est nommé directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine à compter du 23 août 1994.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Duhil (Yves, Joseph,
Emile) est nommé adjoint au chef du service technique des systèmes stratégiques et spatiaux à compter du 15 juillet 1994.

Art. 20. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.