Arrêté du 1er juillet 1993 modifiant l'arrêté du 8 avril 1993 portant délégation de signature

Version INITIALE


Le ministre d’Etat, ministre de la défense,
Vu l’arrêté du 8 avril 1993 portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L’arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre II Directions et services relevant directement du ministre, à l’article 8 Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe IV :
    Au lieu de : « M. Alain Bodon, administrateur civil, sous-directeur », lire : « M. François Le Puloc’h, administrateur civil, sous-directeur ».
    II. - Au titre V Etats-majors d’armée, article 20 Directions et services des états-majors, paragraphe I :
    1. - Au A Année de terre, VI Direction du service national, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    a) Au lieu de : « M. le colonel Pierre Dubouchet, sous-direction Emploi », lire : « M. le lieutenant-colonel Xavier Corton de Bennetot, sous-direction Emploi » (à compter du 15 juillet 1993) ;
    b) Au lieu de : « M. le lieutenant-colonel Jean-Alain Lebraud, sous-direction Logistique », lire : « M. le colonel Bernard Flour, sous direction Logistique » (à compter du 15 juillet 1993).
    2. Au C Année de l’air, II Direction du commissariat de l’air, le tableau est remplacé par le suivant :
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 156 du 8 juillet 1993, page 9663.

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er juillet 1993.
FRANÇOIS LÉOTARD