Arrêté du 4 février 1993 portant nomination à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure :

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture, en date du 4 février 1993 :
    Est nommée, pour l’année civile 1993, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d’une durée de projection supérieure à une heure :
    Mme Jeanne Moreau.
    Sont nommés, pour l’année civile 1993, vice-présidents de la commission :
    M. Bruno Pesery, au titre du 1er collège.
    M. Michel Seydoux, au titre du 2e collège.
    Sont nommés, pour l’année civile 1993 :
    Membres titulaires du 1er collège de la commission
    Mme Christine Pascal.
    Mme Hélène Vincent.
    Mme Fabienne Vonier.
    M. Jean Gruault.
    M. Gérard Krawczyk.
    M. Yves Marmion.
    M. Bernard Verley.
    Membres titulaires du 2e collège de la commission
    Mme Pierrette Fleutiaux.
    Mme Michèle Ray-Gavras.
    Mme Suzanne Schiffman.
    M. Maroun Bagdadi.
    M. Charles Gassot.
    M. Philippe Godeau.
    M. Frédéric Mitterrand.
    Sont nommés, pour l’année civile 1993, membres suppléants des membres titulaires du 1er et du 2e collège de la commission :
    Mme Noëlle Boisson.
    Mme Caroline Champetier.
    Mme Euzhan Palcy.
    Mme Yasmina Reza.
    M. Jean-François Balmer.
    M. Claude Kunetz.