Art. 1er. - Le taux annuel de l'indemnité prévue à l'article 1er du décret du 7 septembre 1983 susvisé est fixé ainsi qu'il suit pour les directeurs cumulants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes: taux annuel de la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret du 12 janvier 1990 susvisé pour les professeurs des universités titulaires ou personnels assimilés.

Art. 2. - Les taux annuels de l'indemnité prévue à l'article 1er du décret du 7 septembre 1983 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit pour les personnels ci-après désignés (en francs):
Bureau des longitudes:
......................................................
6 881 Membre chargé de la connaissance du temps et membre chargé de la direction de l'observatoire de Montsouris ......
13 235 ......................................................
8 472 Institut d'hydrologie et climatologie:
......................................................
9 522 Collège de France:
Professeurs des universités - praticiens hospitaliers nommés professeurs du Collège de France cumulants ......
23 812

Art. 3. - L'arrêté du 15 mai 1992 modifié fixant les taux annuels de l'indemnité allouée à certains personnels des enseignements supérieurs est abrogé.

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet à compter du 1er janvier 1994.