Arrêté du 28 mars 1994 portant nomination à l'intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement et de déficiences, prévention et limitation des handicaps de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Version INITIALE

NOR : RESR9400411A

  • Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la santé en date du 28 mars 1994, sont nommés membres de l'intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement et de déficiences, prévention et limitation des handicaps de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale:
    Mme Vuillemin (Claire), en remplacement de M. Alzon (Alain), démissionnaire; M. Deleau (Michel), en remplacement de Mme Vacarie (Isabelle),
    démissionnaire.
    Ces nominations prennent effet le 15 février 1994.