Arrêté du 23 septembre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe

Version INITIALE

NOR : AGRG9201405A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre des départements et territoires d'outer-mer en date du 23 septembre 1992, est nommé membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe:


  • Au titre des représentants des usines


    M. Bourdin (Xavier), en remplacement de M. Garetta (Jacques).
    Le nouveau membre nommé demeure en fonctions jusqu'à l'expiration normale de son prédécesseur, soit le 14 février 1993.

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