Le ministre de la santé et de l’action humanitaire, Vu l’article L. 665-1 du code de la santé publique ; Vu l’avis de la Commission nationale d’homologation, Arrête :
Art. 1er. - La validité des homologations accordées pour les produits suivants : Prothèse totale de hanche autobloquante TM (sauf configuration avec cotyle 44/32) (n° 1724-90-2) de la société Landos ; Prothèse totale de hanche évolutive, plus gamme de reconstruction et de reprise (sauf configuration avec cotyle 44/32) (n° 1725-90-2) de la société Landos ; Prothèse totale de hanche Corail (tige TA 6 V, plus HAP ; tête alumine ; cotyle à visser TA 6 V + HAP) (n° 1904-90-2) de la société Landos ; Prothèse totale de hanche tribloquée (tige inox ; tête inox ; cotyle PE avec croissant antiluxation) (n° 1905-90-2) de la société Medinov ; Concentrateur d’oxygène BX 5000 (n° 1086-88-5) de la société Sefam, est prorogée jusqu’au 15 juillet 1993.
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 mars 1993. Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur des hôpitaux : L’ingénieur des ponts et chaussées, J. CHAPELON
