Arrêté du 6 mai 1983 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Dijon

Version INITIALE

NOR : RESK9300304A


  • Par arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 mai 1993, le règlement pédagogique de l’école supérieure de commerce de Dijon est modifié conformément aux dispositions jointes audit arrêté (1).