Arrêté du 6 mai 1993 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Clermont-Ferrand

Version INITIALE

NOR : RESK9300305A


  • Par arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 mai 1993, le règlement pédagogique de l’école supérieure de commerce de Clermont-Ferrand est modifié conformément aux dispositions jointes audit arrêté (1).