Arrêté du 13 novembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande

Version INITIALE

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 13 novembre 1991,
l'arrêté du 6 mai 1988 est abrogé.

Sont nommés au Conseil supérieur de la marine marchande:
M. Bouthillier (Gilles), membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, est renouvelé dans ses fonctions de membre titulaire de la commission permanente au titre de l'armement (C.C.A.F.).
M. Poirier d'Ange d'Orsay (Philippe), membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, est nommé membre suppléant (de M. Bouthillier) de la commission permanente au titre des représentants de l'armement (C.C.A.F.).
M. Wils (Alain), membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, est nommé membre titulaire de la commission permanente au titre des représentants de l'armement (C.C.A.F.), en remplacement de M. Vieljeux (Tristan).
M. Anne (Bernard), membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, est nommé membre titulaire de la commission permanente au titre des représentants de l'armement (groupe de la Compagnie générale maritime),
en remplacement de M. Ribière (Jacques).
M. Wessels (Georges), membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, est renouvelé dans ses fonctions de membre suppléant (de M.
Bouthillier) de la commission permanente au titre des représentants de l'armement (C.C.A.F.).
M. de Lambilly (Robert), membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, est renouvelé dans ses fonctions de membre suppléant (de M. Anne) de la commission permanente au titre des représentants de l'armement (groupe de la Compagnie générale maritime).