Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 25 juin 1992, MM. Clausel de Coussergues (Xavier) et Grosjean (Denis) sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentants de la production, en remplacement respectif de M. Metayer (Claude), nommé président, et de M. Gohier (Pierre), démissionnaire.
Les mandats de MM. Clausel de Coussergues (Xavier) et Grosjean (Denis) expirent en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.