Décrète:

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er août 1992

M. le général d'armée Valéry (Daniel).

Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre.

Pour prendre rang du 1er septembre 1992

Au grade de général de division

M. le général de brigade Ménard (Yves, Charles, Toussaint). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Léger (Michel, Pierre, Anatole). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Genest (Claude, Jean, Maclou).
M. le général de brigade Loridon (Michel, Robert, Paul, Marie).

Au grade de général de brigade

M. le colonel du cadre spécial Simonet (Rémi). Maintenu dans ses fonctions. M. le colonel de l'infanterie Cardinal (Jean-Claude). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Carré (Jean, Pierre). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Houot (Serge, Maurice). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Cellerier (François, Emeric, Pierre, Yves,
Marie). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Onillon (Joachim, Ange, Joseph, Marie).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Le Boucher d'Hérouville (Henry, Marie, Ignace, Jean). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Manin (Joël, André,
Gilbert). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Deconinck (Louis, Léon,
Albert, Corneille). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du cadre spécial Chauchart du Mottay (Hubert, Michel, Henri,
Marie). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Boillaud (Michel, Marie, Georges, Marcel).

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'artillerie Raymond (Jean-Michel, André, Marie).

Art. 3. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

M. le colonel du corps technique et administratif Anglade (Jean, Pierre,
Marcel, Roger).

Art. 4. - M. le général de corps d'armée Guignon (Michel, Emile, Marie,
Joseph) est nommé gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France à compter du 1er août 1992.
M. le général de corps d'armée Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul) est nommé directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de division Sengeisen (Jean, Pierre) est nommé directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre à compter du 1er août 1992.
M. le général de division Stehlin (Pierre, René, Joseph) est nommé inspecteur du génie à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de division Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 1992.
M. le général de division Littaye (Edouard, Jean, Luc) est nommé adjoint au général commandant la 1re armée à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de division Zeisser (Michel, Maurice) est nommé chef d'état-major du général commandant la 1re armée à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de division Genest (Claude, Jean, Maclou) est nommé commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de division Loridon (Michel, Robert, Paul, Marie) est nommé adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne à compter du 1er août 1992.
M. le général de brigade Roudeillac (Daniel, Marcel, Victor) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles-Guyane à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade Bourachot (André, Jean) est nommé commandant l'Ecole d'application du génie à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de brigade Brullard (Jean, Pierre) est nommé commandant l'artillerie de la 1re armée à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de brigade Fresnel (François, Raymond, Emilien) est nommé sous-directeur Exploitation à la direction du renseignement militaire.
M. le général de brigade Boucher (Patrick, Frantz, Marie, Noël) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de brigade Roux (Jean-Philippe, Georges) est nommé directeur adjoint de la cellule de planification de l'Union de l'Europe occidentale à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade Raymond (Jean-Michel, André, Marie) est nommé adjoint au général commandant l'artillerie du 3e corps d'armée à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade Le Chatelier (Yves, Pierre, François) est nommé chef d'état-major du général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade Onillon (Joachim, Ange, Joseph, Marie) est nommé directeur du matériel en région militaire de défense Atlantique à compter du 1er septembre 1992.
M. le commissaire général de brigade Boillaud (Michel, Marie, Georges,
Marcel) est nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 1er septembre 1992.

Art. 5. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er novembre 1992

M. le vice-amiral (branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie).

Art. 6. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Pour prendre rang du 1er septembre 1992

A M. le vice-amiral Deramond (François, Dominique, Alexandre).

Art. 7. - M. le contre-amiral Foillard (Hubert, Marcel, Henri, Marie) est nommé commandant la zone maritime de l'océan Indien à compter du 10 octobre 1992.

Art. 8. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er août 1992

M. le capitaine de vaisseau Neuveux (Pierre).

Art. 9. - M. le général de brigade aérienne Wiroth (Pierre, Charles, Marie) est nommé directeur adjoint chargé des affaires stratégiques à compter du 1er juillet 1992.

Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er septembre 1992

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Contant (André, Camille).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Daniellou (Pierre). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er septembre 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Blin (François, Henri,
Marie, Yves).
A M. le médecin chef des services de classe normale Nugeyre (Michel, André, Marcel).

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Morin (Jean, Lucien,
Marie, Charles).

Art. 13. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Lombard (Charles, Louis) est nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de terre à compter du 28 août 1992.
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Giudicelli (Claude, Pierre) est nommé inspecteur général du service de santé des armées à compter du 2 octobre 1992.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Contant (André, Camille) est nommé directeur du service de santé dans le commandement militaire d'Ile-de-France à compter du 28 août 1992.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Haguenauer (Gérald) est nommé directeur du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 5 octobre 1992.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Metges (Pierre, Jean) est nommé directeur adjoint du service de santé des armées à compter du 2 octobre 1992.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Olier (Michel, Alexis, Marie) est nommé directeur du service de santé du 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1992.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Pasturel (André, Louis) est chargé des fonctions de sous-directeur Ressources humaines à la direction centrale du service de santé des armées à compter du 2 octobre 1992.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Vignat (Jean, Pierre, Marie, Laurent) est nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin à compter du 28 août 1992.

Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concene, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.