Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 17 octobre 1991, le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du 14 octobre 1991 pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux est composé ainsi qu'il suit:
M. Hilaire (Jean), président, professeur à l'université Paris-II;
M. Bienvenu (Jean-Jacques), professeur à l'université Paris-II;
M. Carbasse (Jean-Marie), professeur à l'université Paris-V;
Mlle Carlin (Marie-Louise), professeur à l'université de Nice;
M. Humbert (Michel), professeur à l'université Paris-II;
Mme Lefebvre-Teillard (Anne), professeur à l'université Paris-II;
M. Quenet (Maurice), professeur à l'université Rennes-I.