Arrêtés du 30 avril 1991 portant admission à la retraite (enseignements artistiques)

Version INITIALE

NOR : MCCB9100296A

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 30 avril 1991, M. Bignolas (Claude, Daniel, Henri),
professeur des écoles nationales d'art, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 8 novembre 1990.
M. Bignolas est maintenu en fonctions, par nécessité de service, jusqu'au 30 septembre 1991.