Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 1er août 1991, sont désignés comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, pour une durée de trois ans à compter de la publication du présent arrêté, en application de l'article 18 du décret no 84-810 du 30 août 1984 sur la sauvegarde de la vie humaine en mer,
l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par le décret no 87-789 du 28 septembre 1987:
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports:
M. Saint Marty (Pierre), titulaire;
M. Remy (Dominique), suppléant.
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques:
Mme Sendra (Odile) et M. Vidal (Jean-Marie), titulaires;
MM. Fountaine (Jean-François) et Meyran (Jean-Claude), suppléants.
c) Représentants de la Fédération française de voile:
MM. Sandrin (Jacques) et Peters (Gary), titulaires;
MM. Comte (Robert) et Talbert (Jean), suppléants.
d) Représentants de la Fédération française motonautique:
MM. Houet (Michel) et Tissot (Daniel), titulaires;
MM. Magoutier (Robert) et Vergnot (Christian), suppléants.
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques:
MM. de Boigne (Pierre-Edouard), Kobus (André), Carriou (Jean-Yves), Goiot (Jean-Marie) et Vallery-Radot (Guy), titulaires;
MM. Wydauw (André), Chalain (François), Sirat (Robert), de Faucamberge (Philippe) et Mme Flahault (Frédérique), suppléants.
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer:
M. Schwartz (Yves), titulaire;
M. Meignen (Claude), suppléant.
g) Représentants du Comité central des assureurs maritimes:
M. O'Neill (Dominique), titulaire;
M. Mordelle (Jacques), suppléant.
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals:
MM. Dolto (Grégoire) et Gutelle (Pierre), titulaires;
MM. Berret (Jean) et Finot (Jean-Marie), suppléants.