Arrêté du 19 mars 1990 portant modification de l'arrêté du 23 mars 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade

Version INITIALE

NOR : MENK9070045A

Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu le décret no 72-490 du 15 juin 1972 portant création d'un brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif;
Vu le décret no 76-556 du 17 juin 1976 relatif à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne;
Vu le décret no 89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités physiques et sportives;
Vu l'arrêté du 18 février 1986 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré;
Vu l'arrêté du 23 mars 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 23 mars 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade, est modifiée et remplacée par les dispositions prévues en annexe au présent arrêté (1).


  • Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 mars 1990.

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:

Par empêchement du directeur des sports:

Le chef de service,

J. DERSY

(1) L'arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports no 5 du 24 mai 1990, disponible au Centre national de la documentation pédagogique, 29, rue d'Ulm, 75230 PARIS CEDEX 05, vendu au prix de 20 F.