Arrêté du 8 avril 1991 portant inscription sur une liste d'aptitude (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1o, 2o, 3o] de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986)

Version INITIALE

NOR : SANH9100883A

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 avril 1991, les personnels ci-après sont inscrits par ordre de mérite sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1991:


  • Article 10-I: Emplois de 1re classe


    M. Chappelet, directeur départemental des affaires sanitaires et sociales.
    Mme de Singly, administrateur territorial.
    M. Garcia, maître de conférences des universités-praticien hospitalier.
    M. Mourgues, ingénieur hospitalier en chef.
    M. Senaux, administrateur territorial.



  • Article 10-II: Emplois de 2e classe


    M. Batard (Jean-Pierre), inspecteur principal des impôts.
    M. Boisgelot (Louis), ingénieur hospitalier en chef.
    Mme Cals (Michèle), infirmière générale.
    M. Debray (Jacques), directeur de préfecture.
    M. Delorme (Philippe), pharmacien inspecteur principal.
    M. Drouot (Pierre), infirmier général.
    M. Laisne (Michel), directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales.
    M. Lagrave (Jacques), attaché principal d'administration centrale.
    M. Marlot (Gilbert), chef de service des affaires sanitaires et sociales.
    M. Mercier (Daniel), infirmier général.
    M. Pernet (Bernard), attaché principal d'administration centrale.
    M. Pelletier (Bernard), directeur d'établissement social.
    M. Pessione (Jean-René), attaché principal d'administration centrale.
    Mme Pineri-Wertz (M., Christine), attaché principal d'administration centrale.
    Mme Rivani (Flore), attaché principal d'administration centrale.
    M. Santucci (Julien), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales.
    M. Sautel (Pierre), directeur d'établissement social.
    M. Seyer (Jean-Paul), directeur départemental des affaires sanitaires et sociales.
    M. Siahmed (Hamid), ingénieur hospitalier principal.
    Mme Toullec (Marie-Renée), attaché territorial.
    M. Thouvenot (André), chef de service des affaires sanitaires et sociales.
    M. Vincent (Pierre), directeur d'établissement social.

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