Arrêté du 20 septembre 1990 portant nomination Arrêté du 20 septembre 1990 portant nomination

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 20 septembre 1990, sont nommés membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports:

  • Membres du Parlement


    M. Bachy (Jean-Paul), député des Ardennes; suppléant: M. Bois (Jean-Claude), député du Pas-de-Calais.
    M. Borotra (Franck), député des Yvelines; suppléant: M. Colombani (Louis), député du Var.



  • Elus locaux


    M. Auxiette (Jacques), président du Groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.); suppléant: M. Dethier (André), vice-président du syndicat intercommunal de l'agglomération de Nevers.
    M. Boissiéras (Jacques), vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux; suppléant: M. Martiny (André), vice-président du service transports du district urbain de Nancy.
    M. Corajoud (Jean-Louis), président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne; suppléant: M. Rivel (Jean-Jacques),
    président du syndicat intercommunal pour l'organisation des transports collectifs de l'agglomération stéphanoise.
    M. Feugère (Serge), président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise; suppléant: M. Normand (Jean), président du syndicat intercommunal des transports collectifs de l'agglomération rennaise.



  • Président du Conseil supérieur

    de la marine marchande


    M. Léonard (Pierre), président du C.S.M.M.; suppléant: M. Bauchet (Pierre), vice-président du C.S.M.M.



  • Président du Conseil supérieur

    de l'aviation marchande


    M. Massot (François), président du C.S.A.M.; suppléant: M. Guillaume (Michel), vice-président du C.S.A.M.



  • Représentants de l'Etat


    Conseil d'Etat


    M. Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire; suppléant: M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat.



  • Cour des comptes


    M. Roché (Jacques), conseiller maître; suppléant: M. Murret-Labarthe (Pierre), conseiller maître.



  • Cour de cassation


    M. Apollis (Jean), conseiller; suppléant: M. Chapron (Jean), conseiller référendaire.



  • Economie, finances et budget


    M. Jonchère (François), chef de bureau à la direction du budget; suppléant: M. Pinton (Jean-Baptiste), administrateur civil à la direction du budget.
    M. Julien (Eugène), chef du bureau des tarifs publics, des professions réglementées et de la coordination interministérielle de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; suppléant: M. Catenos (Laurent), adjoint au chef du bureau.
    M. Zeller (Humbert), chef de la mission de contrôle économique et financier des transports; suppléant: M. Grasset (Yves), adjoint au chef de la mission de contrôle économique et financier des transports.



  • Affaires sociales et emploi


    M. Dussiot (Jacques), chef de service à la direction des relations du travail; suppléant: M. Martin (Hubert), sous-directeur de la négociation collective.



  • Intérieur


    M. Frankart (Georges), chef du bureau des services publics, industriels et commerciaux de la direction générale des collectivités locales; suppléant: M. Dechavanne (Alain), adjoint au chef du bureau des services publics,
    industriels et commerciaux.



  • Transports aériens, maritimes et terrestres


    M. Chappert (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant: M. Weishaupt (Gabriel), ingénieur général de l'aviation civile.
    M. Kerisel (Thierry), directeur des ports et de la navigation maritimes;
    suppléant: Mme Simon-Rovetto, sous-directeur à la direction de la flotte de commerce.
    M. Maistre (Claude), ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant: M. Doguet (André), inspecteur général des transports et des travaux publics.