Arrêté du 3 avril 1990 portant modification de l'arrêté du 15 février 1989 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile

Version INITIALE

NOR : EQUA9000586A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 3 avril 1990, l'arrêté du 15 février 1989 nommant les membres du conseil médical de l'aéronautique civile est modifié comme suit:


  • Sur proposition du ministre de la défense


    M. le médecin-chef des services Didier (Alain), en remplacement de M. le médecin-chef des services Manent (Pierre).
    Il est mis fin au mandat de M. le médecin-chef des services Manent (Pierre).

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