Arrêté du 28 novembre 1989 portant inscription sur une liste d'aptitude (enseignement professionnel agricole)

Version INITIALE

NOR : AGRA9000384A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 28 novembre 1989, les dispositions de l'arrêté du 13 juillet 1989 portant inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole sont annulées, les professeurs de collège de l'enseignement technique agricole, les conseillers d'éducation,
les professeurs d'enseignement général de collège et les professeurs techniques chefs de travaux dont les noms suivent sont inscrits sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole au titre de l'année 1989:
  • Mme Brotons (Brigitte), inscrite en 1985.
    M. Hilairet (Alain), inscrit en 1985.
    Mme Ainama (Nelly), inscrite en 1986.
    Mme Berail (Jacqueline), inscrite en 1986.
    Mme Calmo (Emma), inscrite en 1986.
    M. Rebuffet (Jean-Louis), inscrit en 1986.
    Mme Anglaret (Eliane), inscrite en 1987.
    M. Chazelles (Robert), inscrit en 1987.
    M. Dupin (Bernard), inscrit en 1987.
    M. Guidez (Dominique), inscrit en 1987.
    M. Besnard (Gilles), inscrit en 1988.
    M. Demule (Joël), inscrit en 1988.
    M. Meurisse (Bernard), inscrit en 1988.
    M. Renard (Patrick), inscrit en 1988.
    M. Tallec (Didier), inscrit en 1988.
    M. Teruel (Jean-Pierre), inscrit en 1988.
    Mme Fabre (Geneviève).
    M. Jousserand (Georges).
    M. Reguillon (Thierry).
    M. Rizet (Jean-Jacques).
    M. Ternet (Jean-Louis).
    M. Jouinot (Guy).

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 20,2 Mo