ANNEXE

I. - Diplômes d'ingénieur reconnus par la commission et délivrés par les écoles ou établissements français d'Afrique du Nord (disparus):
- ingénieur de l'institut agricole d'Algérie;
- ingénieur agricole de l'Ecole nationale d'agriculture d'Alger-Maison-Carrée;
- ingénieur d'agriculture africaine;
- ingénieur de l'école coloniale d'agriculture de Tunis;
- ingénieur des travaux publics et du bâtiment de l'institut industriel d'Algérie;
- ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs d'Alger.
II. - Ecoles ayant disparu par fusion au sein d'un autre établissement:
(1) Ecole nationale supérieure agronomique de Nancy, école supérieure de brasserie, de malterie et de biochimie appliquée de la faculté des sciences de Nancy, école de laiterie de la faculté des sciences de Nancy: Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.
(2) Ecole nationale supérieure du génie maritime, Ecole nationale supérieure des poudres, Ecole nationale supérieure de l'armement: Ecole nationale supérieure de techniques avancées.
(3) Ecole d'électricité industrielle de Marseille, école d'ingénieurs de Marseille, école de radioélectricité et d'électronique de la chambre de commerce et d'industrie de Marseille: école supérieure d'ingénieurs de Marseille.
(4) Ecole nationale des eaux et forêts de Nancy, Ecole nationale du génie rural de Paris: Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts.
(5) Ecole des élèves ingénieurs de marine, école des élèves officiers de marine, école des élèves officiers mécaniciens de la marine nationale: Ecole navale.
(6) Ecole nationale supérieure de chimie de Caen, Ecole nationale supérieure d'électronique et d'électromécanique de Caen: institut des sciences de la matière et du rayonnement.
(7) Institut de chimie de Besançon: Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques.
(8) Institut national supérieur de chimie industrielle de Rouen: Institut national des sciences appliquées de Rouen.
III. - Ecole ayant cessé tout recrutement à compter de la rentrée universitaire:
Ecole française de meunerie (école de spécialisation).
IV. - Ecoles ayant cessé de délivrer un diplôme d'ingénieur:
Ecole technique supérieure du laboratoire Paris (le diplôme d'ingénieur de l'E.T.S.L. a été délivré jusqu'en 1980. Cette formation a ensuite été intégrée au C.E.S.T.I. de Saint-Ouen);
Ecole supérieure des industries du vêtement Paris (le diplôme d'ingénieur de l'E.S.I.V. a été délivré jusqu'en 1978);
Ecole supérieure d'électricité et de mécanique industrielles (école Violet) (le diplôme d'ingénieur a été délivré jusqu'en 1983);
Institut textile de France (Boulogne) (habilitation à déliver le diplôme d'ingénieur retirée à compter du 28 avril 1987; à titre transitoire le diplôme sera délivré aux élèves régulièrement inscrits à cette date).
V. - Ecoles ayant changé de dénomination:
Elles figurent sur la présente liste sous leur dénomination actuelle. A ce sujet, il sera utile de se reporter aux publications antérieures de la liste, à savoir: Journal officiel des 26 juillet 1936, 25 juin 1937, 31 décembre 1938, 22 décembre 1939 (rectificatif), 5 mai 1948, 27 août 1950, 18 juin 1953 (additif), 18 avril 1958, 20 mai 1960, 3 juillet 1960 (rectificatif), 26 février 1961 (additif), 3 novembre 1961 (additif), 29 mai 1963, 24 juillet 1965, 30 novembre 1966 (additif et modifications), 26 janvier 1968 (additif et modifications), 7 mai 1970 et 2 octobre 1970 (rectificatif), 21 juillet 1971 (additif et modifications), 17 octobre 1974 (additif), 5 mai 1976 (additif et modifications), 1er avril 1977 (additif), 12 avril 1978 et 4 août 1978 (rectificatif), 16 septembre 1979 et 17 janvier 1980 (rectificatif), 19 mai 1981 et 28 janvier 1982 (rectificatif), 23 et 28 novembre 1985, 24 août 1986, 19 juin 1988 et 23 octobre 1988 (rectificatif).
VI. - Liste des spécialités dans lesquelles est délivré le titre d'< >:
Acoustique; aéronautique; agriculture; agro-alimentaire; agronomie;
automatique, automatique générale; automatique, robotique; bâtiment;
biochimie; biologie; bonneterie; céramique industrielle; chimie; chimie industrielle; chimie minérale; chimie organique appliquée aux transformations de la matière première végétale; construction mécanique; contrôle textile;
corps gras; eau et assainissement; électricité industrielle;
électro-acoustique; électro-chimie; électrométallurgie; électronique;
électronique appliquée; électronique industrielle; électrotechnique; énergie et transferts thermiques; ennoblissement; fabrications électro-mécaniques;
fabrication électronique; fabrication mécanique; filature; fonderie; froid industriel; génie biologique et médical; génie chimique; génie électrique;
génie mécanique; génie physique; génie thermique; génie thermique et climatique; horticulture et techniques du paysage; imprimerie, transformation du papier; industries céréalières; informatique; informatique industrielle;
informatique, traitement des signaux; informatique de gestion; informatique scientifique; instrumentation; machines; matières plastiques; matériaux;
matériaux et composants à semi-conducteurs; mécanique; métallurgie;
métallurgie mécanique; métallurgie et métallurgie physique; métrologie;
microélectronique (composants); mines et carrières; moteurs; optique;
optique, optoélectronique, télécommunications optiques; organisation du travail et de l'entreprise; papeterie; physique; physique des composants de l'électronique; physique du vide; production et transformation du caoutchouc; radioélectricité; sécurité du travail; sciences des matériaux; sciences et technologies nucléaires; sciences et techniques des industries agro-alimentaires; sciences et techniques des productions agricoles; soudage; technique du bâtiment; télécommunications; textiles; textile-chimie;
thermique; tissage; topographie; traitement de l'information; traitement de l'information et des signaux; travaux publics.
La liste des écoles autorisées à organiser les épreuves conduisant à l'obtention du titre d'ingénieur D.P.E. peut être obtenue au ministère de l'éducation nationale, 61-65, rue Dutot, 75732 PARIS CEDEX 15.