Arrêté du 15 janvier 1990 portant nomination à la commission technique de sécurité instituée auprès du directeur des transports terrestres

Version INITIALE

NOR : EQUT9000070A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 15 janvier 1990:
Sont nommés membres de la commission technique de sécurité instituée par l'arrêté du 4 août 1989:
Sur proposition du vice-président du Conseil général des ponts et chaussées: M. Doguet (André), inspecteur général des transports et des travaux publics; M. Faure (Marcel), ingénieur général des ponts et chaussées;
M. Parriaud (Jean-Claude), ingénieur général des ponts et chaussées;
M. Pilon (Bernard), ingénieur général des ponts et chaussées;
M. Dobias (Georges), directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (Inrets);
M. Chich (Yvon), directeur, chargé de mission pour la sécurité à l'Inrets;
M. David (Yves), directeur du centre de recherche et d'évaluation des systèmes de transport automatisés (Inrets).
En raison de leur compétence en matière de prévention et d'évaluation des risques du transport routier:
M. Thyry (Gilbert), directeur des statistiques du groupement technique de l'assurance, Association française des sociétés d'assurances;
M. Viriot (Claude), chargé des problèmes de sécurité et des conditions de travail du groupement industriel de la métallurgie;
M. Joyau (Henri), président-directeur général des Transports Joyau;
M. Lombard (Robert), président-directeur général des Transports Coing;
M. Jaget (Jean-Paul), responsable en formation.
En raison de sa compétence en matière de contrôle technique des véhicules:
M. Pascal (Michel), ingénieur des mines, chef du département Sécurité des véhicules et environnement (ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire).
En raison de sa compétence en matière de pathologie de la conduite:
M. le docteur Trarieux (Raymond), chef du service médical du travail des transports.
En raison de leur compétence en matière de contrôle de la circulation:
M. Trottein (Robert), sous-directeur, adjoint au délégué interministériel à la sécurité routière;
M. le chef d'escadron Hurtevent (Alain), bureau de la circulation routière, direction générale de la gendarmerie nationale.
En raison de leur compétence dans le domaine de la sécurité des transports guidés:
M. Vial (Alain), ingénieur général à la S.N.C.F., directeur adjoint de l'équipement;
M. Savelli (Gilbert), ingénieur en chef à la S.N.C.F., chef du département Sécurité et équipements du transport;
M. Pascal (André), ingénieur en chef à la R.A.T.P., chef du service des études de l'exploitation à la direction du réseau ferré;
M. Daulmerie (Dominique), directeur général adjoint des transports en commun de la communauté lilloise.
En raison de sa compétence dans le domaine de la sécurité du transport aérien:
M. Villiers (Jacques), ingénieur général de l'aviation civile honoraire.
  • En raison de sa compétence dans le domaine de la sûreté industrielle ou nucléaire:
    M. Scherrer (Jean), ingénieur en chef des mines, adjoint au chef du service central de sûreté des installations nucléaires.
    En raison de ses connaissances dans le domaine de la construction mécanique: M. Pascal (Jean-Pierre), directeur du laboratoire des technologies nouvelles à l'I.N.R.E.T.S.
    En raison de ses connaissances dans le domaine de l'électronique:
    M. Gabillard (Robert), professeur à l'université des sciences et techniques Lille-I.
    En raison de ses connaissances dans le domaine du génie logiciel:
    M. Caspi (Paul), chargé de recherche au C.N.R.S., laboratoire de génie informatique de Grenoble.
    En raison de ses connaissances dans le domaine de l'ergonomie et du comportement humain:
    M. Coblentz (Alex), professeur à l'université Paris-V.
    MM. Chich, Doguet, Jaget, Joyau, Lombard, Pascal (Michel), Thyry, Trarieux et Viriot sont nommés membres de la sous-commission du transport routier instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989;
    MM. Caspi, Coblentz, David, Faure, Gabillard, Pascal (André), Pascal (Jean-Pierre), Pilon, Savelli, Scherrer, Vial et Villiers sont nommés membres de la sous-commission des transports guidés instituée par l'article 6 de l'arrté du 4 août 1989;
    M. Parriaud (Jean-Claude) est nommé président de la commission technique de sécurité;
    M. Doguet (André) est nommé président de la sous-commission du transport routier;
    M. Faure (Marcel) est nommé président de la sous-commission des transports guidés;
    MM. Dobias et Parriaud peuvent participer en tant que de besoin aux travaux des sous-commissions.

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