Décret du 3 décembre 1990 PORTANT CLASSEMENT PARMI LES SITES DU DEPARTEMENT DE L'AIN ET DU DEPARTEMENT DE L'ISERE DE L'ENSEMBLE FORME PAR LE SITE DU CONFLUENT DE L'AIN ET DU RHONE SUR LES COMMUNES DE LOYETTES,DE SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS (AIN) ET D'ANTHON (ISERE)