Arrêté du 20 avril 2006 portant nomination à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 20 avril 2006, sont nommés au titre de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale :


    En qualité de membre titulaire


    Mme Ache (Monique), directrice des soins au centre hospitalier de Douarnenez (Finistère), en remplacement de Mme Fornes (Jany, Claire), démissionnaire.


    En qualité de membre suppléant


    M. Durand (Luc), directeur des soins au centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise), en remplacement de Mme Denis (Corine), démissionnaire.