Décision du 2 décembre 2005 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM0524455S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2005/12/2/SANM0524455S/jo/texte

Texte n°91

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Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5121-5 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,
Décide :


  • L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
    I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune : AMISULPRIDE
    Voie orale


    Groupe générique : AMISULPRIDE 400 mg. - SOLIAN 400 mg, comprimé pelliculé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


  • 2. Dénomination commune :
    ENALAPRIL (MALEATE D')
    Voie orale


    1. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


    2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


    3. Dénominations communes :
    LIDOCAINE + PRILOCAINE
    Voie cutanée


    Groupe générique : LIDOCAINE 2,5 % + PRILOCAINE 2,5 %. - EMLA 5 %, crème.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


    4. Dénomination commune : RAMIPRIL
    Voie orale


    1. Groupe générique : RAMIPRIL 1,25 mg. - TRIATEC 1,25 mg, comprimé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


    2. Groupe générique : RAMIPRIL 2,5 mg. - TRIATEC 2,5 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


    3. Groupe générique : RAMIPRIL 5 mg. - TRIATEC 5 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


    4. Groupe générique : RAMIPRIL 10 mg. - TRIATEC 10 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 décembre 2005.


J. Marimbert

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