Signification des codes des espèces figurant dans la colonne « Espèces » :
0 : bovins ; 1 : solipèdes ; 2 : ovins-caprins ; 3 : chevreaux ; 4 : porcins ; 5 : gibiers ongulés d'élevage.

Abattoirs

Ateliers de découpe

A N N E X E I I

Codes des espèces dans la colonne « Espèces » :
0 : bovins ; 1 : solipèdes ; 2 : ovins-caprins ; 3 : chevreaux ; 4 : porcins ; 5 : gibiers ongulés d'élevage.

1. Abattoirs dérogataires traitant un maximum de 1 000 unités de gros bétail par an

2. Abattoir dérogataire traitant un maximum de 2 000 unités de gros bétail par an

A N N E X E I I I

Signification des codes des espèces figurant dans la colonne « Espèces » :
0 : bovins ; 1 : solipèdes domestiques ; 2 : ovins-caprins ; 3 : chevreaux ; 4 : porcins ; 5 : gibiers ongulés d'élevage.

A N N E X E I V

Signification des codes des espèces figurant dans la colonne « Activité » :
1 : traitement ; 2 : découpe.

A N N E X E V

Justification des codes figurant dans la colonne « Espèces » :
5 : petits gibiers à poils d'élevage ; 6 : volailles domestiques ; 7 : lapins domestiques ; 8 : gibiers à plumes d'élevage.
Justification des codes figurant dans les colonnes « Activité » et « Type d'atelier » :
L : marché local ; N : marché national ; 21 : abattoirs ; 26 : ateliers de découpe.

A N N E X E V I

Codes marché : L : marché local ; N : marché national.
Codes espèces : 3 : chevreaux ; 5 : petits gibiers à poils d'élevage ; 6 : volailles domestiques ; 7 : lapins domestiques ; 8 : gibiers à plumes d'élevage.

A N N E X E V I I

Codes marché : L : marché local ; N : marché national.
Codes espèces : 3 : chevreaux ; 5 : petits gibiers à plumes d'élevage ; 6 : volailles domestiques ; 7 : lapins domestiques ; 8 : gibiers à plumes d'élevage.

A N N E X E V I I I

A N N E X E I X

A N N E X E X

A N N E X E X I

A N N E X E X I I

A N N E X E X I I I

A N N E X E X I V

A N N E X E X V

A N N E X E X V I

Codes désignant les activités visées par les arrêtés des 27, 28 et 29 décembre 1992 :
CHP
= Chair hachée de poisson ;
CON
= Conserves ;
CSW
= Navire réfrigérateur CSW ;
CUI
= Cuiseur ;
EF
= Entrepôt frigorifique ;
EV
= Etablissement vivier ;
DEC
= Découpe ;
DG
= Décongélation ;
FT
= Filetage ;
FU
= Fumage ;
GR
= Grossiste ;
GM
= Grossiste mareyeur ;
HM
= Halle à marée ;
LY
= Lyophilisation ;
MA
= Marinage ;
MG
= Marché de gros ;
MR
= Mareyeur ;
NC
= Navire congélateur ;
NU
= Navire-usine ;
PC
= Plats cuisinés ;
PME
= Pisciculteur mareyeur (eau douce) ;
PMm
= Pisciculteur mareyeur (eau de mer) ;
PUL
= Pulpe de poisson ;
REC
= Reconditionnement ;
RSW
= Navire réfrigérateur RSW ;
SA
= Salage ;
SC
= Semi-conserves ;
SG
= Surgélateur ;
SU
= Procédés surimis.
Codes désignant les activités associées, le cas échéant, à celles susnommées :
CE
= Centre d'expédition ;
CP
= Centre de purification ;
ECH
= Chair d'escargots ;
ECO
= Conserves d'escargots ;
ECU
= Escargots cuisinés ;
GRF
= Grenouilles réfrigérées ;
GRC
= Grenouilles congelées ;
GRCU
= Grenouilles cuisinées.

A N N E X E X V I I

Codes désignant les activités visées :
ECH
= Chair d'escargots ;
ECO
= Conserves d'escargots ;
ECU
= Escargots cuisinés.
Codes désignant les activités associées, le cas échéant, à celles susnommées :
CHP
= Chair hachée de poisson ;
CON
= Conserves ;
CUI
= Cuiseur ;
EF
= Entrepôt frigorifique ;
EV
= Etablissement vivier ;
FT
= Filetage ;
GR
= Grossiste ;
GM
= Grossiste mareyeur ;
LY
= Lyophilisation ;
MG
= Marché de gros ;
MR
= Mareyeur ;
NC
= Navire congélateur ;
NU
= Navire-usine ;
RSW
= Navire réfrigérateur RSW ;
PC
= Plats cuisinés ;
CSW
= Navire réfrigérateur CSW ;
SU
= Procédés surimis ;
HM
= Halle à marée ;
PME
= Pisciculteur mareyeur (eau douce) ;
PMm
= Pisciculteur mareyeur (eau de mer) ;
SC
= Semi-conserves ;
SG
= Surgélateur ;
FU
= Fumage ;
PUL
= Pulpe de poisson ;
DEC
= Découpe ;
DG
= Décongélation ;
REC
= Reconditionnement ;
SA
= Salage ;
MA
= Marinage ;
GRF
= Grenouilles réfrigérées ;
GRC
= Grenouilles congelées ;
GRCU
= Grenouilles cuisinées ;
CE
= Centre d'expédition ;
CP
= Centre de purification.

A N N E X E X V I I I

A N N E X E X I X

Codes désignant les activités visées par l'arrêté du 25 juillet 1994 :
CE
= Centre d'expédition ;
CP
= Centre de purification ;
NQ
= Navire expéditeur.
Codes désignant les activités associées, le cas échéant, à celles susnommées :
CHP
= Chair hachée de poisson ;
CON
= Conserves ;
CSW
= Navire réfrigérateur CSW ;
CUI
= Cuiseur ;
EF
= Entrepôt frigorifique ;
EV
= Etablissement vivier ;
DEC
= Découpe ;
DG
= Décongélation ;
FT
= Filetage ;
FU
= Fumage ;
GR
= Grossiste ;
GM
= Grossiste mareyeur ;
HM
= Halle à marée ;
LY
= Lyophilisation ;
MA
= Marinage ;
MG
= Marché de gros ;
MR
= Mareyeur ;
NC
= Navire congélateur ;
NU
= Navire usine ;
PC
= Plats cuisinés ;
PME
= Pisciculteur mareyeur (eau douce) ;
PMm
= Pisciculteur mareyeur (eau de mer) ;
PUL
= Pulpe de poisson ;
REC
= Reconditionnement ;
RSW
= Navire réfrigérateur RSW ;
SA
= Salage ;
SC
= Semi-conserves ;
SG
= Surgélateur ;
SU
= Procédés surimis ;
ECH
= Chair d'escargots ;
ECO
= Conserves d'escargots ;
ECU
= Escargots cuisinés ;
GRF
= Grenouilles réfrigérées ;
GRC
= Grenouilles congelées ;
GRCU
= Grenouilles cuisinées.

A N N E X E X X

A N N E X E X X I

1. Ateliers de découpe situés dans un marché de gros

2. Etablissements d'entreposage situés dans un marché de gros