Arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque option du brevet de technicien supérieur agricole pour la voie scolaire

Version INITIALE

NOR : AGRE0501336A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/6/15/AGRE0501336A/jo/texte

Texte n°27


Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 12 août 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions aquacoles » ;
Vu l'arrêté du 6 septembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « technologies végétales » ;
Vu l'arrêté du 15 octobre 1992 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et protection de la nature » ;
Vu l'arrêté du 28 octobre 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aménagements paysagers » ;
Vu l'arrêté du 5 août 1994 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales » ;
Vu l'arrêté du 5 août 1994 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-oenologie » ;
Vu l'arrêté du 25 juillet 1995 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion forestière » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1995 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « industries agroalimentaires » ;
Vu l'arrêté du 24 juin 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques ;
Vu l'arrêté du 26 juin 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « génie des équipements agricoles » ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « technico-commercial » ;
Vu l'arrêté du 16 juin 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse et conduite de systèmes d'exploitation » ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « service en espace rural » ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et maîtrise de l'eau » ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement de l'agriculture des régions chaudes » ;
Vu l'arrêté du 14 juin 2004 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole » ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du 14 avril 2005 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 9 mai 2005,
Arrête :


  • Les tableaux relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus dans l'annexe II de chacun des arrêtés ci-dessus visés, sont remplacés par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.


  • Le présent arrêté entre en application à compter de la rentrée 2005.


  • Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



  • Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 159 du 09/07/2005 texte numéro 27





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Fait à Paris, le 15 juin 2005.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
M. Thibier


Nota. - Le présent arrêté et son annexe (grilles horaires) sont consultables sur internet : http://www.educagri.fr.