Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Version INITIALE

NOR : MJSK0570114A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/6/17/MJSK0570114A/jo/texte

Texte n°75

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Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 relatif au sport de haut niveau ;
Sur propositions des fédérations sportives,
Arrête :


  • Sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs internationaux dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
    Aéronautique ;
    Athlétisme ;
    Aviron ;
    Badminton ;
    Base-ball ;
    Basket-ball ;
    Bowling ;
    Boxe ;
    Canoé-kayak ;
    Cyclisme ;
    Equitation ;
    Escrime ;
    Etudes et sports sous-marins ;
    Football ;
    Football américain ;
    Golf ;
    Gymnastique ;
    Haltérophilie ;
    Handball ;
    Handisport ;
    Hockey ;
    Judo ;
    Karaté ;
    Lutte ;
    Montagne et escalade ;
    Motocyclisme ;
    Natation ;
    Parachutisme ;
    Pelote basque ;
    Pétanque ;
    Roller skating ;
    Rugby ;
    Rugby à XIII ;
    Savate boxe française ;
    Ski ;
    Ski nautique ;
    Sport automobile ;
    Sport boules ;
    Sports de glace ;
    Squash ;
    Surf ;
    Taekwondo ;
    Tennis ;
    Tennis de table ;
    Tir ;
    Tir à l'arc ;
    Voile ;
    Vol libre ;
    Volley-ball.


  • Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2006.


  • La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 juin 2005.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
D. Laurent


Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau de la vie de l'athlète), 95, avenue de France, 75650 Paris Cedex 13, ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).

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