Arrêté du 22 juillet 2004 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 juillet 2004, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les milieux socio-professionnels :
    Suppléant : M. Jean-Paul Vuillermoz, en remplacement de M. Raymond Squizzato.