Arrêté du 4 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers :


    Industries
    Industries mécaniques


    Titulaire : M. Jean Locatelli, en remplacement de M. Daniel Jeudy.


    Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles


    Suppléant : M. Pierre-François Bernard, en remplacement de M. Hubert Borel.