Arrêté du 27 juillet 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre délégué à l'intérieur, porte-parole du Gouvernement, en date du 27 juillet 2004 :
    I. - Sont nommés, en qualité de représentants des départements, les membres titulaires et suppléants dont les noms suivent :
    Titulaire :
    M. Bernard Derosier, président du conseil général du Nord ;
    Suppléants :
    M. François Fortassin, président du conseil général des Hautes-Pyrénées ;
    M. Claude Virole, vice-président du conseil général de la Haute-Vienne ;
    Titulaire :
    M. Bernard Fath, conseiller général de la Gironde ;
    Suppléants :
    M. Saïd Omar Oili, président du conseil général de Mayotte ;
    Mme Claire Pessin-Garric, vice-présidente du conseil général de la Seine-Saint-Denis ;
    Titulaire :
    M. François Scellier, président du conseil général du Val-d'Oise ;
    Suppléants :
    M. Gérard Groslambert, conseiller général de la Haute-Marne ;
    M. Jean-Yves Dusserre, conseiller général des Hautes-Alpes ;
    Titulaire :
    M. Roger Jouet, vice-président du Calvados ;
    Suppléants :
    M. Hubert Libourel, vice-président du conseil général de la Lozère ;
    M. Henri Maubert, vice-président du conseil général de l'Orne.
    II. - Sont nommés, en qualité de représentants des régions, les membres titulaires et suppléants dont les noms suivent :
    Titulaire :
    M. Jean-Paul Bachy, président du conseil régional de Champagne-Ardenne ;
    Suppléants :
    M. Robert Alfonsi, conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
    M. Philippe Bonneau, vice-président du conseil régional de Basse-Normandie ;
    Titulaire :
    M. Victorin Lurel, président du conseil régional de la Guadeloupe ;
    Suppléants :
    M. André Drouin, conseiller régional d'Aquitaine ;
    M. Jean-Charles Kohlhaas, conseiller régional de Rhône-Alpes.