Arrêté du 27 février 2004 portant inscription à des tableaux d'avancement (corps des mines)

Version INITIALE

NOR : INDI0402485A

Texte n°55


  • Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la ministre déléguée à l'industrie en date du 27 février 2004, le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2003 au grade d'ingénieur général des mines est établi ainsi qu'il suit :
    7 M. Daniel Pierre (en service détaché).
    8 M. Jacques Leloup.