Arrêté portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA0400560A

Texte n°47


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 17 février 2004, M. Pibot (Alain) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er septembre 2003.