Arrêté du 17 février 2004 portant nomination au comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural

Version INITIALE

NOR : AGRE0400419A

Texte n°62


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 17 février 2004 :
    En application du 1° de l'article R.* 821-5 du code rural, sont nommés membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter l'Etat :
    Mme Mireille Riou-Canals, directrice des affaires financières au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;
    M. Daniel Richard-Molard, directeur adjoint du département bio-ingénierie de la direction de la technologie au ministère de la recherche et des nouvelles technologies.
    En application du 2° de l'article R.* 821-5 du code rural, sont nommés membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural, sur proposition du conseil d'administration :


    Au titre des représentants des organisations
    syndicales d'exploitants agricoles


    M. Jean-Luc Bidal.
    M. Christian Gely.
    M. Gaël Grosmaire.
    M. Christophe Maginot.
    M. Patrick Guillerme.


    Au titre des représentants de l'assemblée permanente
    des chambres d'agriculture


    M. Joseph Giroud.
    M. Jean-Pierre Leveillard.


    Au titre du représentant de la Confédération nationale
    de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles


    M. François Toulis.
    En application du deuxième alinéa du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural, sont nommés membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural, sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA) :
    M. Jean-Pierre Darvogne de l'ACTA ;
    M. Charles Brette d'Arvalis, Institut du végétal ;
    M. Claude Allo de l'Institut de l'élevage ;
    M. Jean-Marie Bidault du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France).
    En application du troisième alinéa du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural, est nommé membre du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural, sur proposition de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) :
    M. Benoît Mangenot, de l'ANIA.