Décret du 5 février 2004 modifiant le décret du 2 décembre 2003 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine

Version INITIALE

NOR : MENP0302924D

Texte n°48


  • Par décret du Président de la République en date du 5 février 2004, le décret du 2 décembre 2003 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine est modifié ainsi qu'il suit :
    Les mots : « M. Antoine Bruhat » sont remplacés par les mots : « M. Maurice, Antoine Bruhat ».