Arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Version INITIALE

NOR : DEVO0540443A

Texte n°76

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  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 16 novembre 2005, est nommé membre du Comité de bassin Rhin-Meuse :


    Représentant des régions
    Lorraine


    Titulaire : M. Daniel Béguin.

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