Arrêté du 13 octobre 2006 portant nomination des membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants en date du 13 octobre 2006 :
    I. - Sont nommés membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau :


    En qualité de membres du conseil d'administration
    de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre


    Titulaires :
    M. Attar-Bayrou (Laurent).
    M. Beauchesne (Jean-Pierre).
    M. Dalleau (Hugues).
    Suppléants :
    M. Bibes (Marc).
    M. Louart (Arthur).
    M. Orlowski (Micislas).


    En qualité de représentants d'associations oeuvrant
    pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la nation


    M. Guichard (Jean-Paul).
    M. Marchal (Armand).
    M. Cristiani (Jacques-Dominique).
    II. - L'arrêté du 9 août 2002 portant nomination des membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau des associations d'anciens combattants et victimes de guerre est abrogé.