Arrêté du 21 mars 2003 relatif à liste des sportifs espoirs

Version INITIALE

NOR : SPRK0370046A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/3/21/SPRK0370046A/jo/texte

Texte n°25


Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :


  • A compter du 1er janvier 2003, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
    Athlétisme ; aviron ; baseball ; canoë-kayak ; course d'orientation ; cyclisme ; équitation ; escrime ; études et sport sous-marins ; football américain ; golf ; gymnastique ; handisport ; karaté ; lutte ; montagne et escalade ; motocyclisme ; motonautique ; natation ; parachutisme ; pentathlon moderne ; roller skating ; ski nautique ; sport automobile ; sport boules ; squash ; surf ; tennis ; tir ; tir à l'arc ; triathlon ; voile ; vol à voile et vol libre.


  • Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.


  • La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 mars 2003.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice des sports :
Le chef de service,
H. Canneva


Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.
Internet : http://www.jeunesse.sports.gouv.fr.

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