DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B7001 ;
- dénomination commerciale : B7001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 790 mm (maximum) ; essieu AR : 740 mm (minimum), 850 mm (maximum) ; masse à vide : 551 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 410 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405101DI.
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B7001DT ;
- dénomination commerciale : B7001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 790 mm (maximum) ; essieu AR : 740 mm (minimum), 850 mm (maximum) ; masse à vide : 591 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 410 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405102DI
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B7000 ;
- dénomination commerciale : B7000.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 790 mm (maximum) ; essieu AR : 710 mm (minimum), 840 mm (maximum) ; masse à vide : 557 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 770 N ; poids sur l'essieu AR : 3 800 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405201DI.
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B7000DT ;
- dénomination commerciale : B7000.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 790 mm (maximum) ; essieu AR : 710 mm (minimum), 840 mm (maximum) ; masse à vide : 597 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 170 N ; poids sur l'essieu AR : 3 800 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405202DI.
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B5000 ;
- dénomination commerciale : B5000.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 670 mm (minimum), 670 mm (maximum) ; essieu AR : 685 mm (minimum), 830 mm (maximum) ; masse à vide : 455 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 650 N ; poids sur l'essieu AR : 2 900 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405301DI.
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steewerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B5000DT ;
- dénomination commerciale : B5000.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 160 mm ; voies : essieu AV : 670 mm (minimum), 670 mm (maximum) ; essieu AR : 685 mm (minimum), 830 mm (maximum) ; masse à vide : 495 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 050 N ; poids sur l'essieu AR : 2 900 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405302DI
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1410 ;
- dénomination commerciale : TX1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 210 mm ; voies : essieu AV : 800 mm (minimum), 800 mm (maximum) ; essieu AR : 740 mm (minimum), 835 mm (maximum) ; masse à vide : 560 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 300 N ; poids sur l'essieu AR : 3 300 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405401DI.
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1410F ;
- dénomination commerciale : TX1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 210 mm ; voies : essieu AV : 800 mm (minimum), 800 mm (maximum) ; essieu AR : 740 mm (minimum), 835 mm (maximum) ; masse à vide : 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 300 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405402DI.
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1510 ;
- dénomination commerciale : TX1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 800 mm (minimum), 800 mm (maximum) ; essieu AR : 780 mm (minimum), 880 mm (maximum) ; masse à vide : 560 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 300 N ; poids sur l'essieu AR : 3 300 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405501DI.
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Agri-Max, 817, route du Doulieu, 59181 Steenwerck (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX1510F ;
- dénomination commerciale : TX1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 800 mm (minimum), 800 mm (maximum) ; essieu AR : 780 mm (minimum), 880 mm (maximum) ; masse à vide : 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 300 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 405502DI.
Date de délivrance de la décision : 7 mars 2003.