L'agence instaure et met en recouvrement chaque année dans sa circonscription, au cours de la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2006, la redevance pour détérioration de la qualité de l'eau définie par les textes législatifs et réglementaires susvisés selon les modalités indiquées aux articles 1er à 5 ci-après.

Article 1er
Eléments polluants

Les éléments polluants retenus pour en constituer l'assiette ainsi que celle de la prime sont :
1. Les matières en suspension (MES) ;
2. Les matières oxydables (MO) ; ces matières oxydables sont exprimées par une moyenne pondérée de la demande chimique en oxygène (DCO) et de la demande biochimique en oxygène pendant cinq jours (DBO5) suivant la formule :

MO = DCO + 2DBO5
DCO + 2DBO5

MO =

3

3. Les matières inhibitrices (MI) ;
4. L'azote réduit (organique et ammoniacal) (NR) ;
5. Le phosphore total (organique et minéral) (P) ;
6. Les métaux et métalloïdes (METOX) exprimés par la somme de leur masse en grammes, pondérée par les coefficients multiplicateurs suivants :
- arsenic10
- cadmium50
- chrome1
- cuivre5
- mercure50
- nickel5
- plomb10
- zinc1
7. Les composés organohalogénés adsorbables sur charbon actif (AOX).

Article 2
Taux de base de la redevance et de la prime

Les taux de base par unité d'éléments polluants constituant l'assiette de la redevance et de la prime, exprimés en euros, sont les suivants :

Le taux de la redevance domestique par habitant figurant dans le tableau ci-dessus est obtenu par application des taux de base aux quantités forfaitaires des éléments polluants à prendre en compte pour un habitant.
Ces quantités journalières forfaitaires à prendre en compte sont fixées comme suit par arrêté du ministre de l'environnement pris en application de l'article 10 du décret n° 75-996 susvisé :
90 grammes de matières en suspension ;
57 grammes de matières oxydables ;
0,2 équitox de matières inhibitrices ;
15 grammes d'azote réduit ;
4 grammes de phosphore total ;
0,05 gramme de composés organohalogénés adsorbables sur charbon actif ;
0,23 métox.

Article 3
Modulation géographique des taux : coefficients de zone

Le bassin est réparti en zones représentatives des orientations et priorités du SDAGE :
- les zones sensibles à l'eutrophisation dont la liste des communes concernées est précisée en annexe 1 ;
- les zones de baignade et d'activité conchylicole dont la liste des communes concernées est précisée en annexe 2.
Sur les zones sensibles, le taux appliqué à l'élément phosphore (P) indiqué à l'article 2 est affecté d'un coefficient de zone égal à 1,2.
Sur les zones de baignade et d'activité conchylicole, le taux appliqué à l'élément « matières en suspension » (MES) indiqué à l'article 2 est affecté du coefficient de zone égal à 1,2.
Les taux, exprimés en euros, résultant de ce zonage sont les suivants :

Article 4
Modulation des taux pour les usages domestiques
ou assimilés : coefficients de collecte

Pour les usages domestiques et assimilés, les taux de redevance sont déterminés par application aux taux de base définis à l'article 2, éventuellement modulés comme indiqué à l'article 3 ci-dessus d'un coefficient dit coefficient de collecte égal à 2.

Article 5
Date d'application. - Publicité

Les dispositions de la présente délibération sont applicables, sur la totalité de la circonscription de l'agence, un jour franc suivant sa publication au Journal officiel de la République française et, au plus tôt, le 1er janvier 2003.
La présente délibération peut être consultée au siège de l'agence et sur son site internet - www.eau-adour-garonne.fr -, à la rubrique des formulaires administratifs ; elle est adressée à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande.
Fait et délibéré à Mérignac, le 5 décembre 2002.

A N N E X E 1
Liste des communes situées en zones sensibles
Département de l'Aude

Belflou, Cumies, Fajac-La-Relenque, Gourvieille, La Louvière-Lauragais, Marquein, Mayreville, Molleville, Montauriol, Payra-sur-l'Hers, Peyrefitte-sur-l'Hers, Saint-Amans, Sainte-Camelle, Saint-Michel-de-Lanes, Salles-sur-l'Hers.

Département de l'Aveyron

Agen-d'Aveyron, Almont-les-Junies, Ambeyrac, Anglars-Saint-Félix, Arques, Arvieu, Asprières, Aubin, Auriac-Lagast, Auzits, Balaguier-d'Olt, Baraqueville, Belcastel, Bertholène, Boisse-Penchot, Bor-et-Bar, Bouillac, Bournazel, Boussac, Brandonnet, Buzeins, Cabanes, Calmont, Camboulazet, Camjac, Campagnac, Canet-de-Salars, Capdenac-Gare, Cassagnes-Begonhes, Castanet, Castelmary, Causse-et-Diege, Centres, Colombies, Compolibat, Comps-La-Grand-Ville, Coussergues, Cransac, Crespin, Curan, Decazeville, Druelle, Drulhe, Durenque, Escandolières, Firmi, Flagnac, Flavin, Foissac, Gaillac-d'Aveyron, Galgan, Goutrens, Gramond, La Bastide-l'Evêque, La Capelle-Balaguier, La Capelle-Bleys, La Fouillade, La Loubière, La Rouquette, La Salvetat-Peyrales, La Selve, Laissac, Lanuejouls, Lapanouse, Lavernhe, Le Monastère, Le Vibal, Ledergues, Les Albres, Lescure-Jaoul, Lestrade-et-Thouels, Livinhac-le-Haut, Luc, Lugan, Lunac, Maleville, Manhac, Martiel, Mayran, Meljac, Montbazens, Monteils, Montrozier, Montsales, Morlhon-le-Haut, Moyrazes, Najac, Naucelle, Naussac, Noailhac, Olemps, Ols-et-Rinhodes, Onet-le-Château, Palmas, Peyrusse-le-Roc, Pierrefiche, Pont-de-Salars, Prades-Salars, Pradinas, Previnquières, Privezac, Quins, Recoules-Previnquières, Rieupeyroux, Rignac, Rodez, Roussennac, Rullac-Saint-Cirq, Saint-André-de-Najac, Sainte-Croix, Sainte-Juliette-sur-Viaur, Sainte-Radegonde, Saint-Igest, Saint-Just-sur-Viaur, Saint-Martin-de-Lenne, Saint-Parthem, Saint-Remy, Saint-Salvadou, Saint-Santin, Saint-Saturnin-de-Lenne, Salles-Courbaties, Salles-Curan, Salmiech, Salvagnac-Cajarc, Sanvensa, Saujac, Sauveterre-de-Rouergue, Savignac, Segur, Severac-le-Château, Severac-l'Eglise, Sonnac, Tauriac-de-Naucelle, Tayrac, Toulonjac, Tremouilles, Vabre-Tizac, Vailhourles, Valzergues, Vaureilles, Vezins-de-Levezou, Villefranche-de-Rouergue, Villeneuve, Vimenet, Viviez.

Département du Cantal

Apchon, Arpajon-sur-Cère, Aurillac, Beaulieu, Chanterelle, Collandres, Condat, Crandelles, Giou-de-Mamou, Glenat, Jussac, La Segalassière, Lacapelle-Viescamp, Lafeuillade-En-Vezie, Lanobre, Laroquevieille, Lascelle, Lugarde, Mandailles-Saint-Julien, Marcenat, Marchastel, Marmanhac, Montboudif, Montgreleix, Naucelles, Omps, Pers, Polminhac, Prunet, Reilhac, Riom-es-Montagnes, Roannes-Saint-Mary, Saint-Amandin, Saint-Bonnet-de-Condat, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Etienne-Cantales, Saint-Hippolyte, Saint-Jacques-des-Blats, Saint-Mamet-La-Salvetat, Saint-Paul-des-Landes, Saint-Simon, Sansac-de-Marmiesse, Thiezac, Tremouille, Velzic, Vezac, Vic-sur-Cère, Yolet, Ytrac.

Département de la Charente

Agris, Aigre, Alloue, Ambérac, Ambleville, Anais, Angeac-Champagne, Angeac-Charente, Angeduc, Angoulême, Anville, Ars, Asnières-sur-Nouère, Aubeville, Auge-Saint-Médard, Aunac, Aussac-Vadalle, Baignes-Sainte-Radegonde, Balzac, Barbezières, Barbezieux-Saint-Hilaire, Barret, Barro, Bassac, Bayers, Beaulieu-sur-Sonnette, Bécheresse, Benest, Bernac, Berneuil, Bessac, Besse, Bignac, Bioussac, Birac, Blanzac-Porcheresse, Bonneuil, Bonneville, Bouex, Bourg-Charente, Bouteville, Boutiers-Saint-Trojan, Brettes, Bréville, Brie, Brie-sous-Barbezieux, Bunzac, Cellefrouin, Cellettes, Chadurie, Challignac, Champagne-Mouton, Champagne-Vigny, Champmillon, Champniers, Chantillac, Charmant, Charme, Charras, Chasseneuil-sur-Bonnieure, Chassiecq, Chassors, Châteaubernard, Châteauneuf-sur-Charente, Chazelles, Chenommet, Chenon, Cherves-Chatelars, Cherves-Richemont, Chillac, Claix, Cognac, Condac, Condeon, Coulgens, Coulonges, Courbillac, Courcome, Couture, Cressac-Saint-Genis, Criteuil-La-Magdeleine, Deviat, Dignac, Dirac, Douzat, Ebréon, Echallat, Ecuras, Empure, Eraville, Etriac, Eymouthiers, Feuillade, Fléac, Fleurac, Fontclaireau, Fontenille, Fouquebrune, Fouqueure, Foussignac, Garat, Genac, Genouillac, Gensac-La-Pallue, Gente, Gimeux, Gondeville, Gond-Pontouvre, Gourville, Grassac, Graves-Saint-Amant, Guimps, Hiersac, Houlette, Jarnac, Jauldes, Javrezac, Juillac-Le-Coq, Juille, Julienne, Jurignac, La Chapelle, La Chèvrerie, La Couronne, La Faye, La Forêt-de-Tessé, La Magdeleine, La Rochefoucauld, La Rochette, La Tâche, Lachaise, Ladiville, Lagarde-sur-le-Né, Lamérac, Le Bouchage, Le Grand-Madieu, Le Lindois, Le Tâtre, Le Vieux-Cérier, Les Adjots, Les Gours, Les Métairies, Les Pins, Lésignac-Durand, Lichères, Ligne, Lignières-Sonneville, Linars, L'Isle-d'Espagnac, Londigny, Longre, Lonnes, Louzac-Saint-André, Lupsault, Lussac, Luxe, Magnac-sur-Touvre, Maine-de-Boixe, Mainfonds, Mainxe, Mainzac, Malaville, Mansle, Marcillac-Lanville, Mareuil, Marillac-le-Franc, Marsac, Marthon, Massignac, Mazerolles, Mazières, Mérignac, Merpins, Mesnac, Mons, Montbron, Montchaude, Montemboeuf, Montignac-Charente, Montigne, Montjean, Mornac, Mosnac, Moulidars, Mouthiers-sur-Boème, Mouton, Moutonneau, Mouzon, Nanclars, Nanteuil-en-Vallée, Nercillac, Nersac, Nieuil, Nonac, Nonaville, Oradour, Orgedeuil, Paizay-Naudouin-Embourie, Parzac, Péreuil, Pérignac, Plaizac, Plassac-Rouffiac, Poullignac, Poursac, Pranzac, Puymoyen, Puyreaux, Raix, Rancogne, Ranville-Breuillaud, Reignac, Réparsac, Rivières, Rouillac, Roullet-Saint-Estèphe, Roumazières-Loubert, Roussines, Rouzède, Ruelle-sur-Touvre, Ruffec, Saint-Adjutory, Saint-Amant-de-Boixe, Saint-Amant-de-Bonnieure, Saint-Amant-de-Nouère, Saint-Angeau, Saint-Aulais-La-Chapelle, Saint-Bonnet, Saint-Brice, Saint-Ciers-sur-Bonnieure, Saint-Claud, Saint-Coutant, Saint-Cybardeaux, Sainte-Colombe, Sainte-Sévère, Sainte-Souline, Saint-Fort-sur-le-Né, Saint-Fraigne, Saint-Front, Saint-Genis-d'Hiersac, Saint-Georges, Saint-Germain-de-Montbron, Saint-Gourson, Saint-Groux, Saint-Laurent-de-Ceris, Saint-Laurent-de-Cognac, Saint-Léger, Saint-Martin-du-Clocher, Saint-Mary, Saint-Médard, Saint-Même-Les-Carrières, Saint-Michel, Saint-Palais-du-Né, Saint-Preuil, Saint-Projet-Saint-Constant, Saint-Saturnin, Saint-Simeux, Saint-Simon, Saint-Sornin, Saint-Sulpice-de-Cognac, Saint-Sulpice-de-Ruffec, Saint-Yrieix-sur-Charente, Salles-d'Angles, Salles-de-Barbezieux, Salles-de-Villefagnan, Sauvagnac, Segonzac, Sers, Sigogne, Sireuil, Sonneville, Souffrignac, Souvigne, Soyaux, Suaux, Taizé-Aizie, Taponnat-Fleurignac, Theil-Rabier, Torsac, Tourriers, Touvérac, Touvre, Touzac, Triac-Lautrait, Trois-Palis, Turgon, Tusson, Tuzie, Valence, Vars, Vaux-Rouillac, Ventouse, Verdille, Verneuil, Verrières, Verteuil-sur-Charente, Vervant, Vibrac, Vieux-Ruffec, Vignolles, Vilhonneur, Villefagnan, Villegats, Villejesus, Villejoubert, Villiers-le-Roux, Villognon, Vindelle, Vitrac-Saint-Vincent, Viville, Voeuil-et-Giget, Vouharte, Voulgezac, Vouthon, Vouzan, Xambes, Yvrac-et-Malleyrand.

Département de la Charente-Maritime

Agudelle, Allas-Bocage, Allas-Champagne, Annepont, Annezay, Antezant-La-Chapelle, Archiac, Archingeay, Arthenac, Asnières-la-Giraud, Aujac, Aulnay, Aumagne, Authon-Ebéon, Avy, Bagnizeau, Ballans, Bazauges, Beauvais-sur-Matha, Belluire, Bercloux, Bernay-Saint-Martin, Berneuil, Beurlay, Bignay, Biron, Blanzac-lès-Matha, Blanzay-sur-Boutonne, Bords, Bougneau, Bran, Bresdon, Brie-sous-Archiac, Brie-sous-Matha, Brives-sur-Charente, Brizambourg, Burie, Bussac-sur-Charente, Cabariot, Celles, Chadenac, Champagnac, Champdolent, Chaniers, Chantemerle-sur-la-Soie, Chartuzac, Chatenet, Chaunac, Chérac, Cherbonnières, Chives, Cierzac, Clam, Clion, Coivert, Colombiers, Consac, Contre, Coulonges, Courant, Courcelles, Courcerac, Courcoury, Coux, Crazannes, Cresse, Dampierre-sur-Boutonne, Dompierre-sur-Charente, Echebrune, Ecoyeux, Ecurat, Expiremont, Fenioux, Fleac-sur-Seugne, Fontaine-Chalendray, Fontaines-d'Ozillac, Fontcouverte, Fontenet, Geay, Germignac, Gibourne, Gourvillette, Grandjean, Guitinières, Haimps, Jarnac-Champagne, Jazennes, Jonzac, Juicq, La Benâte, La Brousse, La Chapelle-des-Pots, La Croix-Comtesse, La Frédière, La Jard, La Jarrie-Audouin, La Vallée, La Vergne, La Villedieu, Landes, Le Douhet, Le Gicq, Le Mung, Le Pin, Le Seure, Léoville, Les Eduts, Les Eglises-d'Argenteuil, Les Essards, Les Gonds, Les Nouillers, Les Touches-de-Perigny, Loire-sur-Nie, Lonzac, Loulay, Louzignac, Lozay, Lussac, Lussant, Macqueville, Marignac, Massac, Matha, Mazeray, Mazerolles, Mérignac, Messac, Meux, Migre, Migron, Moings, Mons, Montils, Mortiers, Mosnac, Nachamps, Nantille, Néré, Neuillac, Neulles, Neuvicq-le-Château, Nieul-le-Virouil, Nuaille-sur-Boutonne, Ozillac, Paille, Pérignac, Plassac, Plassay, Polignac, Pommiers-Moulons, Pons, Port-d'Envaux, Pouillac, Poursay-Garnaud, Préguillac, Prignac, Puy-du-Lac, Puyrolland, Reaux, Romazières, Romegoux, Rouffiac, Saint-Bris-des-Bois, Saint-Césaire, Saint-Ciers-Champagne, Saint-Coutant-le-Grand, Saint-Denis-du-Pin, Saint-Dizant-du-Bois, Sainte-Colombe, Sainte-Lheurine, Sainte-Même, Saintes, Saint-Eugène, Saint-Genis-de-Saintonge, Saint-Georges-Antignac, Saint-Georges-de-Longuepierre, Saint-Georges-des-Coteaux, Saint-Germain-de-Lusignan, Saint-Germain-de-Vibrac, Saint-Grégoire-d'Ardennes, Saint-Hilaire-de-Villefranche, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-d'Angely, Saint-Julien-de-l'Escap, Saint-Laurent-de-la-Barrière, Saint-Léger, Saint-Loup, Saint-Maigrin, Saint-Mandé-sur-Brédoire, Saint-Martial, Saint-Martial-de-Vitaterne, Saint-Martial-sur-Né, Saint-Martin-de-Juillers, Saint-Maurice-de-Tavernole, Saint-Médard, Saint-Ouen, Saint-Palais-de-Phiolin, Saint-Pardoult, Saint-Pierre-de-Juillers, Saint-Pierre-de-l'Ile, Saint-Porchaire, Saint-Quantin-de-Rancanne, Saint-Sauvant, Saint-Savinien, Saint-Seurin-de-Palenne, Saint-Sever-de-Saintonge, Saint-Séverin-sur-Boutonne, Saint-Sigismond-de-Clermont, Saint-Simon-de-Bordes, Saint-Sulpice-d'Arnoult, Saint-Vaize, Saleignes, Salignac-sur-Charente, Seigne, Semillac, Siecq, Sonnac, Sousmoulins, Taillant, Taillebourg, Tanzac, Ternant, Tesson, Thénac, Thors, Tonnay-Boutonne, Torxe, Tugéras-Saint-Maurice, Vanzac, Varaize, Vénérand, Vergne, Vervant, Vibrac, Villars-les-Bois, Villemorin, Villexavier, Villiers-Couture, Vinax, Voissay.

Département de la Corrèze

Aix, Confolent-Port-Dieu, Eygurande, Feyt, Lamazière-Haute, Laroche-Près-Feyt, Merlines, Monestier-Merlines, Monestier-Port-Dieu, Saint-Bonnet-Près-Bort, Saint-Etienne-aux-Clos, Sarroux, Thalamy.

Département de Dordogne

Abjat-sur-Bandiat, Agonac, Annesse-et-Beaulieu, Atur, Augignac, Bassilac, Beaupouyet, Beauregard-et-Bassac, Beauronne, Beleymas, Besse, Biron, Boisse, Boulazac, Bourgnac, Bourrou, Breuilh, Busserolles, Bussière-Badil, Capdrot, Cendrieux, Chalagnac, Champcevinel, Champniers-et-Reilhac, Chancelade, Chantérac, Château-l'Evêque, Cornille, Coulounieix-Chamiers, Coursac, Creyssensac-et-Pissot, Douville, Douzillac, Echourgnac, Eglise-Neuve-de-Vergt, Eglise-Neuve-d'Issac, Etouars, Eygurande-et-Gardedeuil, Eymet, Eyvirat, Faurilles, Fonroque, Fossemagne, Gaugeac, Grignols, Grun-Bordas, Hautefaye, Issac, Issigeac, Jaure, Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint, La Chapelle-Gonaguet, La Douze, Lacropte, Lavaur, Le Bourdeix, Le Pizou, Leguillac-de-l'Auche, Les Lèches, Ligueux, Loubejac, Manzac-sur-Vern, Marsac-sur-L'Isle, Marsaneix, Mazeyrolles, Menesplet, Mensignac, Milhac-d'Auberoche, Minzac, Monmarves, Monpazier, Montagnac-la-Crempse, Montaut, Montpon-Ménestérol, Montrem, Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Nojals-et-Clotte, Nontron, Notre-Dame-de-Sanilhac, Périgueux, Piégut-Pluviers, Plaisance, Prats-du-Périgord, Rampieux, Razac-d'Eymet, Razac-sur-L'Isle, Sadillac, Saint-Amand-de-Vergt, Saint-Antoine-d'Auberoche, Saint-Aquilin, Saint-Astier, Saint-Aubin-de-Cadelech, Saint-Barthélemy-de-Bellegarde, Saint-Barthélemy-de-Bussière, Saint-Capraise-d'Eymet, Saint-Cassien, Saint-Cernin-de-l'Herm, Saint-Crépin-d'Auberoche, Sainte-Eulalie-d'Eymet, Sainte-Innocence, Sainte-Marie-de-Chignac, Sainte-Radegonde, Sainte-Sabine-Born, Saint-Estèphe, Saint-Etienne-de-Puycorbier, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Germain-du-Salembre, Saint-Gery, Saint-Geyrac, Saint-Hilaire-d'Estissac, Saint-Jean-d'Ataux, Saint-Jean-d'Estissac, Saint-Julien-d'Eymet, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Laurent-sur-Manoire, Saint-Léon-d'Issigeac, Saint-Léon-sur-l'Isle, Saint-Louis-en-l'Isle, Saint-Maime-de-Péreyrol, Saint-Martial-d'Artenset, Saint-Martial-de-Valette, Saint-Martin-l'Astier, Saint-Martin-le-Pin, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Michel-de-Double, Saint-Paul-de-Serre, Saint-Perdoux, Saint-Pierre-de-Chignac, Saint-Sauveur-Lalande, Saint-Séverin-d'Estissac, Saint-Vincent-de-Connezac, Salon, Savignac-de-Nontron, Serres-et-Montguyard, Servanches, Singleyrac, Soudat, Soulaures, Sourzac, Teyjat, Trélissac, Vallereuil, Varaignes, Vergt, Vergt-de-Biron, Veyrines-de-Vergt, Villamblard, Villefranche-de-Lonchat, Villefranche-du-Périgord.

Département de la Haute-Garonne

Agassac, Aigrefeuille, Albiac, Ambax, Anan, Auriac-sur-Vendinelle, Aurin, Aussonne, Auzeville-Tolosane, Auzielle, Avignonet-Lauragais, Ayguesvives, Azas, Balesta, Balma, Baziège, Bazus, Beaufort, Beaupuy, Beauteville, Beauville, Beauzelle, Belberaud, Belbèze-de-Lauragais, Bélesta-en-Lauragais, Bellegarde-Sainte-Marie, Bellesserre, Bérat, Bessières, Blagnac, Blajan, Boissède, Bondigoux, Bonrepos-Riquet, Bonrepos-sur-Aussonnelle, Boudrac, Bouloc, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Bragayrac, Brax, Bretx, Brignemont, Bruguières, Buzet-sur-Tarn, Cabanac-Seguenville, Cadours, Caignac, Cambernard, Cambiac, Caragoudes, Caraman, Castanet-Tolosan, Castelgaillard, Castelginest, Castelmaurou, Castelnau-d'Estrétefonds, Castelnau-Picampeau, Castéra-Vignoles, Casties-Labrande, Caubiac, Cazac, Cazaril-Tambourès, Cepet, Cessales, Charlas, Colomiers, Cornebarrieu, Coueilles, Cox, Cugnaux, Daux, Deyme, Donneville, Dremil-Lafage, Drudas, Empeaux, Escalquens, Escanecrabe, Fabas, Falga, Flourens, Folcarde, Fonbeauzard, Fonsorbes, Fontenilles, Forgues, Fourquevaux, Francarville, Frontignan-Savès, Fronton, Frouzins, Fustignac, Garac, Gardouch, Gargas, Garidech, Gauré, Gémil, Gensac-de-Boulogne, Goudex, Gragnague, Gratentour, Grenade, Juzes, La Magdelaine-sur-Tarn, La Salvetat-Lauragais, La Salvetat-Saint-Gilles, Labastide-Beauvoir, Labastide-Clermont, Labastide-Paumès, Labastide-Saint-Sernin, Labastidette, Labège, Lagarde, Lagraulet-Saint-Nicolas, Lahage, Lamasquère, Lanta, Lapeyrouse-Fossat, Laréole, Larra, Larroque, Lasserre, Launac, Launaguet, Lautignac, Lauzerville, Lavalette, Layrac-sur-Tarn, Le Born, Le Burgaud, Le Cabanial, Le Castera, Le Faget, Le Grès, Le Pin-Murelet, Lecussan, Léguevin, Lespinasse, Lespugue, Lévignac, Lherm, Lilhac, L'Isle-en-Dodon, Loubens-Lauragais, Lunax, L'Union, Lux, Martisserre, Mascarville, Mauremont, Maurens, Maureville, Mauvezin, Menville, Mérenvielle, Merville, Mirambeau, Mirepoix-sur-Tarn, Molas, Mondilhan, Mondonville, Mondouzil, Monès, Monestrol, Mons, Montaigut-sur-Save, Montastruc-La-Conseillère, Montastruc-Savès, Montbernard, Montberon, Montclar-Lauragais, Montesquieu-Guittaut, Montesquieu-Lauragais, Montgaillard-Lauragais, Montgaillard-sur-Save, Montgeard, Montgiscard, Montgras, Montjoire, Montlaur, Montmaurin, Montpitol, Montrabé, Mourvilles-Basses, Mourvilles-Hautes, Nénigan, Nizan-Gesse, Odars, Paulhac, Péchabou, Pechbonnieu, Péguilhan, Pelleport, Pibrac, Pin-Balma, Plagnole, Plaisance-du-Touch, Polastron, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Poucharramet, Pouy-de-Touges, Pradère-Les-Bourguets, Préserville, Prunet, Puymaurin, Puysségur, Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Renneville, Rieumajou, Rieumes, Riolas, Roques, Roqueserière, Rouffiac-Tolosan, Sabonnères, Saiguède, Saint-Alban, Saint-Araille, Saint-Cézert, Saint-Clar-de-Rivière, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Sainte-Livrade, Saint-Ferréol, Saint-Frajou, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Germier, Saint-Jean, Saint-Jean-Lherm, Saint-Julia, Saint-Laurent, Saint-Loup-Cammas, Saint-Loup-en-Comminges, Saint-Lys, Saint-Marcel-Paulel, Saint-Orens-de-Gameville, Saint-Paul-sur-Save, Saint-Pé-Delbosc, Saint-Pierre, Saint-Pierre-de-Lages, Saint-Plancard, Saint-Rome, Saint-Sauveur, Saint-Thomas, Saint-Vincent, Sajas, Salerm, Sarrecave, Sarremezan, Saussens, Savères, Sédeilhac, Ségreville, Seilh, Sénarens, Seyre, Seysses, Tarabel, Thil, Toulouse, Tournefeuille, Toutens, Trébons-sur-La-Grasse, Vacquiers.

Département du Gers

Ansan, Antras, Ardizas, Armentieux, Armous-et-Cau, Arrouède, Aubiet, Auch, Augnax, Aujan-Mournede, Aurade, Aurensan, Aurimont, Aussos, Auterive, Aux-Aussat, Avensac, Avezan, Ayguetinte, Bajonnette, Barcugnan, Barran, Beaucaire, Beaumarches, Beaupuy, Beccas, Bédéchan, Bellegarde, Belloc-Saint-Clamens, Béraut, Berdoues, Bernède, Berrac, Betcave-Aguin, Betplan, Bézéril, Bezolles, Bézues-Bajon, Biran, Bivès, Blanquefort, Blaziert, Blousson-Sérian, Bonas, Boucagnères, Boulaur, Brugnens, Cabas-Loumasses, Cadeilhan, Cadeillan, Castelnau-Barbarens, Castelnau-d'Arbieu, Castelnau-sur-l'Auvignon, Castéra-Lectourois, Castéra-Verduzan, Castéron, Castet-Arrouy, Castillon-Massas, Castillon-Savès, Castin, Catonvielle, Caussens, Cazaux-Saves, Cazaux-Villecomtal, Céran, Cézan, Chélan, Clermont-Pouyguilles, Clermont-Savès, Cologne, Condom, Courties, Crastes, Cuelas, Duffort, Duran, Durban, Encausse, Endoufielle, Esclassan-Labastide, Escorneboeuf, Espaon, Estampes, Estipouy, Estramiac, Faget-Abbatial, Flamarens, Fleurance, Frégouville, Galiax, Garravet, Gaudonville, Gaujac, Gaujan, Gavarret-sur-Aulouste, Gazaupouy, Gimbrède, Gimont, Giscaro, Goutz, Haget, Haulies, Homps, Idrac-Respailles, Izotges, Jegun, Ju-Belloc, Juillac, Juilles, La Romieu, La Sauvetat, Labarthe, Labastide-Saves, Labéjan, Labrihe, Ladevèze-Rivière, Ladevèze-Ville, Lagarde, Lagarde-Hachan, Laguian-Mazous, Lahas, Lahitte, Lalanne, Lalanne-Arque, Lamaguère, Lamazère, Lamothe-Goas, Lannux, Larroque-Engalin, Larroque-Saint-Sernin, Lartigue, Lasseran, Lasseube-Propre, Lavardens, Laveraët, Laymont, Le Brouilh-Monbert, Leboulin, Lectoure, Lias, Ligardes, L'Isle-Arné, L'Isle-Bouzon, L'Isle-de-Noé, L'Isle-Jourdain, Lombez, Loubersan, Lourties-Monbrun, Lussan, Magnas, Maignaut-Tauzia, Malabat, Manas-Bastanous, Manent-Montane, Mansempuy, Maravat, Marciac, Marestaing, Marsan, Marsolan, Mascaras, Mas-d'Auvignon, Masseube, Maurens, Mauroux, Mauvezin, Meilhan, Mérens, Miradoux, Miramont-d'Astarac, Miramont-Latour, Mirande, Mirannes, Mirepoix, Monbardon, Monblanc, Monbrun, Moncassin, Moncorneil-Grazan, Monferran-Plavès, Monferran-Savès, Monfort, Mongausy, Monlaur-Bernet, Monlezun, Monpardiac, Montadet, Montamat, Montaut, Montaut-les-Créneaux, Mont-d'Astarac, Mont-de-Marrast, Montégut, Montégut-Arros, Montégut-Savès, Montestruc-sur-Gers, Monties, Montiron, Montpezat, Mouches, Nizas, Noilhan, Nougaroulet, Orbessan, Ordan-Larroque, Ornézan, Pallanne, Panassac, Pauilhac, Pavie, Pebées, Pellefigue, Pergain-Taillac, Pessan, Pessoulens, Peyrecave, Peyrusse-Massas, Pis, Plaisance, Plieux, Polastron, Pompiac, Ponsampère, Ponsan-Soubiran, Pouy-Loubrin, Pouy-Roquelaure, Préchac, Préchac-sur-Adour, Preignan, Projan, Pujaudran, Puycasquier, Puylausic, Puységur, Razengues, Réjaumont, Ricourt, Roquefort, Roquelaure, Roquelaure-Saint-Aubin, Roquepine, Rozes, Sabaillan, Sadeillan, Saint-André, Saint-Antoine, Saint-Antonin, Saint-Arroman, Saint-Aunix-Lengros, Saint-Avit-Frandat, Saint-Blancard, Saint-Brès, Saint-Caprais, Saint-Christaud, Saint-Clar, Saint-Créac, Saint-Cricq, Sainte-Anne, Sainte-Aurence-Cazaux, Sainte-Christie, Sainte-Dode, Sainte-Gemme, Saint-Elix, Saint-Elix-Theux, Sainte-Marie, Sainte-Mère, Sainte-Radegonde, Saint-Georges, Saint-Germier, Saint-Jean-le-Comtal, Saint-Jean-Poutge, Saint-Justin, Saint-Lary, Saint-Léonard, Saint-Lizier-du-Planté, Saint-Loube, Saint-Martin, Saint-Martin-de-Goyne, Saint-Martin-Gimois, Saint-Maur, Saint-Médard, Saint-Mézard, Saint-Michel, Saint-Orens, Saint-Orens-Pouy-Petit, Saint-Ost, Saint-Paul-de-Baïse, Saint-Puy, Saint-Sauvy, Saint-Soulan, Samaran, Samatan, Sansan, Saramon, Sarcos, Sarraguzan, Sarrant, Sauveterre, Sauviac, Sauvimont, Savignac-Mona, Scieurac-et-Flourès, Ségos, Ségoufielle, Seissan, Sembouès, Sémézies-Cachan, Sempesserre, Sère, Sérempuy, Seysses-Savès, Simorre, Sirac, Solomiac, Tachoires, Tasque, Taybosc, Terraube, Thoux, Tieste-Uragnoux, Tillac, Tirent-Pontéjac, Touget, Tourdun, Tournan, Tournecoupe, Tourrenquets, Traversères, Troncens, Urdens, Valence-sur-Baïse, Verlus, Villecomtal-sur-Arros, Villefranche, Viozan.

Département de la Gironde

Andernos-Les-Bains, Arcachon, Arès, Audenge, Bagas, Belin-Béliet, Biganos, Bourdelles, Brach, Camiran, Camps-sur-l'Isle, Carcans, Casseuil, Castelmoron-d'Albret, Caumont, Cazaugitat, Cleyrac, Cours-de-Monségur, Coutures, Dieulivol, Fossès-et-Baleyssac, Gironde-sur-Dropt, Gours, Gujan-Mestras, Hostens, Hourtin, La-réole, La Teste-de-Buch, Lacanau, Lamothe-Landerron, Landerrouet-sur-Ségur, Lanton, Le Barp, Le Fieu, Le Porge, Le Puy, Le Teich, Le Temple, Le Tuzan, Lège-Cap-Ferret, Les Esseintes, Loubens, Lugos, Marcheprime, Mesterrieux, Mios, Mongauzy, Monségur, Montagoudin, Morizes, Neuffons, Porchères, Puynormand, Rimons, Roquebrune, Saint-Antoine-sur-l'Isle, Sainte-Foy-La-Longue, Sainte-Gemme, Sainte-Hélène, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-La-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Laurent-du-Bois, Saint-Laurent-du-Plan, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Médard-de-Guizières, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Sauveur-de-Puynormand, Saint-Seurin-sur-l'Isle, Saint-Sève, Saint-Sulpice-de-Guilleragues, Saint-Sulpice-de-Pommiers, Saint-Vivien-de-Monségur, Salaunes, Salles, Saumos, Sauveterre-de-Guyenne, Soussac, Taillecavat.

Département de l'Hérault

Fraisse-sur-Agout, La Salvetat-sur-Agout.

Département des Landes

Aire-sur-l'Adour, Amou, Arboucave, Argelos, Argelouse, Arsague, Aubagnan, Audignon, Aureilhan, Azur, Bahus-Soubiran, Baigts, Banos, Bassercles, Bastennes, Bats, Belhade, Bénesse-lès-Dax, Bergouey, Beyries, Bias, Biscarrosse, Bonnegarde, Brassempouy, Buanes, Cagnotte, Callen, Candresse, Castaignos-Souslens, Castelnau-Chalosse, Castelnau-Tursan, Castelner, Castel-Sarrazin, Castets, Caupenne, Cazalis, Classun, Clèdes, Clermont, Commensacq, Coudures, Dax, Doazit, Donzacq, Duhort-Bachen, Dumes, Escource, Estibeaux, Eugénie-les-Bains, Eyres-Moncube, Fargues, Gaas, Gamarde-les-Bains, Garrey, Gastes, Gaujacq, Geaune, Gibret, Goos, Habas, Hagetmau, Hauriet, Heugas, Hinx, Horsarrieu, Labastide-Chalosse, Labouheyre, Lacajunte, Lacrabe, Lahosse, Larbey, Latrille, Lauret, Leon, Lesperon, Levignacq, Linxe, Liposthey, Lit-et-Mixe, Louer, Lourquen, Lüe, Luglon, Luxey, Magescq, Mano, Mant, Marpaps, Mauries, Maylis, Messanges, Mezos, Mimbaste, Mimizan, Miramont-Sensacq, Misson, Moliets-et-Maa, Momuy, Monget, Monségur, Montaut, Montfort-en-Chalosse, Montgaillard, Montsoué, Morganx, Mouscardès, Moustey, Mugron, Narrosse, Nassiet, Nousse, Oeyreluy, Onesse-et-Laharie, Ossages, Ozourt, Parentis-en-Born, Payros-Cazautets, Pécorade, Peyre, Philondenx, Pimbo, Pissos, Pomarez, Pontenx-les-Forges, Poudenx, Pouillon, Poyanne, Poyartin, Puyol-Cazalet, Renung, Sabres, Saint-Agnet, Saint-Aubin, Saint-Cricq-Chalosse, Sainte-Colombe, Sainte-Eulalie-en-Born, Saint-Geours-d'Auribat, Saint-Julien-en-Born, Saint-Loubouer, Saint-Michel-Escalus, Saint-Pandelon, Saint-Paul-en-Born, Samadet, Sanguinet, Sarraziet, Sarron, Saugnac-et-Cambran, Saugnacq-et-Muret, Serres-Gaston, Serreslous-et-Arribans, Seyresse, Siest, Sindères, Solférino, Sorbets, Sore, Sort-en-Chalosse, Soustons, Taller, Tercis-les-Bains, Tilh, Tosse, Trensacq, Urgons, Uza, Vielle-Saint-Girons, Vielle-Tursan, Vieux-Boucau-les-Bains, Ychoux, Yzosse.

Département du Lot

Albas, Anglars-Juillac, Arcambal, Aujols, Bach, Bagat-en-Quercy, Beauregard, Belaye, Belfort-du-Quercy, Belmontet, Belmont-Sainte-Foi, Berganty, Boissières, Bouziès, Cadrieu, Cahors, Caillac, Cajarc, Calamane, Calvignac, Cambayrac, Capdenac, Carayac, Carnac-Rouffiac, Cassagnes, Castelfranc, Castelnau-Montratier, Catus, Cazals, Cénevières, Cézac, Cieurac, Concots, Cours, Cras, Crayssac, Crégols, Cremps, Cuzac, Douelle, Duravel, Escamps, Esclauzels, Espère, Fargues, Faycelles, Flaugnac, Flaujac-Poujols, Floressas, Fontanes, Francoules, Frayssinet-le-Gelat, Frontenac, Gigouzac, Goujounac, Grezels, Labastide-du-Vert, Labastide-Marnhac, Laburgade, Lacapelle-Cabanac, Lagardelle, Lalbenque, Lamagdelaine, Lamothe-Cassel, Laramière, Larnagol, Laroque-des-Arcs, Larroque-Toirac, Lascabanes, Lauzès, Le Boulve, Le Montat, Lebreil, Lentillac-Saint-Blaise, Les Arques, Les Junies, Lherm, Lhospitalet, Limogne-en-Quercy, Lugagnac, Lunan, Luzech, Marminiac, Mauroux, Maxou, Mechmont, Mercuès, Montamel, Montbrun, Montcabrier, Montcléra, Montcuq, Montdoumerc, Montgesty, Montlauzun, Nadillac, Nuzejouls, Parnac, Pern, Pescadoires, Pomarède, Pontcirq, Pradines, Prayssac, Promilhanes, Puyjourdes, Puy-l'Evêque, Saillac, Saint-Caprais, Saint-Cirq-Lapopie, Saint-Cyprien, Saint-Daunès, Saint-Denis-Catus, Sainte-Alauzie, Sainte-Croix, Saint-Félix, Saint-Géry, Saint-Jean-de-Laur, Saint-Laurent-Lolmie, Saint-Martin-de-Vers, Saint-Martin-Labouval, Saint-Martin-le-Redon, Saint-Matré, Saint-Médard, Saint-Pantaléon, Saint-Paul-de-Loubressac, Saint-Pierre-Lafeuille, Saint-Pierre-Toirac, Saint-Sauveur-la-Vallée, Saint-Vincent-Rive-d'Olt, Saux, Sauzet, Sérignac, Soturac, Soulomès, Tour-de-Faure, Touzac, Trespoux-Rassiels, Ussel, Uzech, Valprionde, Valroufié, Varaire, Vaylats, Vers, Vidaillac, Villesèque, Vire-sur-Lot.

Département de Lot-et-Garonne

Agen, Agmé, Agnac, Aiguillon, Allemans-du-Dropt, Allez-et-Cazeneuve, Ambrus, Anthé, Armillac, Astaffort, Aubiac, Auradou, Auriac-sur-Dropt, Bajamont, Baleyssagues, Bazens, Beaugas, Beaupuy, Beauville, Bias, Birac-sur-Trec, Blanquefort-sur-Briolance, Blaymont, Boé, Bon-Encontre, Boudy-de-Beauregard, Bourgougnague, Bourlens, Bournel, Bourran, Brax, Bruch, Brugnac, Buzet-sur-Baise, Cahuzac, Calignac, Cambes, Cancon, Casseneuil, Cassignas, Castelculier, Castella, Castelmoron-sur-Lot, Castelnaud-de-Gratecambe, Castelnau-sur-Gupie, Castillonnes, Caubon-Saint-Sauveur, Caudecoste, Cauzac, Cavarc, Cazideroque, Clairac, Clermont-Dessous, Clermont-Soubiran, Colayrac-Saint-Cirq, Condezaygues, Coulx, Courbiac, Cours, Cuq, Cuzorn, Dausse, Devillac, Dolmayrac, Dondas, Doudrac, Douzains, Duras, Engayrac, Escassefort, Esclottes, Espiens, Estillac, Fals, Fauguerolles, Fauillet, Ferrensac, Feugarolles, Fieux, Fongrave, Foulayronnes, Francescas, Frechou, Frégimont, Frespech, Fumel, Galapian, Gavaudun, Gontaud-de-Nogaret, Granges-sur-Lot, Grateloup, Grayssas, Hautefage-la-Tour, Hautesvignes, La Croix-Blanche, La Sauvetat-de-Savères, La Sauvetat-du-Dropt, La Sauvetat-sur-Lède, Labretonie, Lacapelle-Biron, Lacaussade, Lacépède, Lachapelle, Lafitte-sur-Lot, Lafox, Lagarrigue, Lagupie, Lalandusse, Lamontjoie, Laparade, Laperche, Laplume, Laroque-Timbaut, Lasserre, Laugnac, Laussou, Lauzun, Lavardac, Lavergne, Layrac, Le Passage, Le Temple-sur-Lot, Ledat, Levignac-de-Guyenne, Longueville, Loubès-Bernac, Lougratte, Lusignan-Petit, Madaillan, Marmande, Marmont-Pachas, Masquières, Massels, Massoulès, Mazières-Naresse, Miramont-de-Guyenne, Moirax, Monbahus, Monbalen, Moncaut, Monclar, Moncrabeau, Monflanquin, Mongaillard, Monségur, Monsempron-Libos, Montagnac-sur-Auvignon, Montagnac-sur-Lède, Montastruc, Montauriol, Montaut, Montayral, Montesquieu, Monteton, Montignac-de-Lauzun, Montignac-Toupinerie, Montpezat, Monviel, Moulinet, Moustier, Nérac, Nomdieu, Pailloles, Pardaillan, Parranquet, Paulhiac, Penne-d'Agenais, Peyrière, Pinel-Hauterive, Pont-du-Casse, Prayssas, Pujols, Puymiclan, Puymirol, Puysserampion, Rayet, Rives, Roquefort, Roumagne, Saint-Antoine-de-Ficalba, Saint-Astier, Saint-Aubin, Saint-Avit, Saint-Barthélemy-d'Agenais, Saint-Caprais-de-Lerm, Saint-Colomb-de-Lauzun, Sainte-Bazeille, Sainte-Colombe-de-Duras, Sainte-Colombe-de-Villeneuve, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Etienne-de-Fougères, Saint-Etienne-de-Villeréal, Saint-Eutrope-de-Born, Saint-Front-sur-Lémance, Saint-Georges, Saint-Géraud, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Jean-de-Duras, Saint-Jean-de-Thurac, Saint-Laurent, Saint-Martin-de-Beauville, Saint-Martin-de-Villeréal, Saint-Martin-Petit, Saint-Maurice-de-Lestapel, Saint-Maurin, Saint-Nicolas-de-la-Balerme, Saint-Pardoux-du-Breuil, Saint-Pardoux-Isaac, Saint-Pastour, Saint-Pierre-de-Buzet, Saint-Pierre-de-Clairac, Saint-Pierre-sur-Dropt, Saint-Quentin-du-Dropt, Saint-Robert, Saint-Romain-le-Noble, Saint-Salvy, Saint-Sardos, Saint-Sernin, Saint-Sixte, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Saint-Urcisse, Saint-Vincent-de-Lamontjoie, Saint-Vite, Salles, Saumont, Sauvagnas, Sauveterre-la-Lémance, Sauveterre-Saint-Denis, Savignac-de-Duras, Savignac-sur-Leyze, Ségalas, Sembas, Senestis, Sérignac-Péboudou, Sérignac-sur-Garonne, Seyches, Soumensac, Taillebourg, Tayrac, Thézac, Tombeboeuf, Tourliac, Tournon-d'Agenais, Tourtres, Trémons, Trentels, Varès, Verteuil-d'Agenais, Vianne, Villebramar, Villeneuve-de-Duras, Villeneuve-sur-Lot, Villeréal, Virazeil, Xaintrailles.

Département de la Lozère

La Tieule, Le Recoux.

Département du Puy-de-Dôme

Avèze, Bagnols, Bourg-Lastic, Briffons, Chastreix, Cros, La Tour-d'Auvergne, Labessette, Larodde, Lastic, Messeix, Saint-Genès-Champespe, Saint-Julien-Puy-Lavèze, Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Sulpice, Savennes, Singles, Tauves, Trémouille-Saint-Loup.

Département des Pyrénées-Atlantiques

Abère, Andoins, Anos, Anoye, Argelos, Arget, Arnos, Arricau-Bordes, Arrien, Arzacq-Arraziguet, Astis, Aubin, Aubous, Auga, Auriac, Aurions-Idernes, Baleix, Baliracq-Maumusson, Barinque, Bassillon-Vauze, Bernadets, Beyrie-en-Béarn, Bonnut, Boueilh-Boueilho-Lasque, Bougarber, Bouillon, Boumourt, Bournos, Buros, Burosse-Mendousse, Cabidos, Cadillon, Carrère, Casteide-Cami, Casteide-Candau, Castetpugon, Castillon (canton d'Arthez-de-B), Castillon (canton de Lembeye), Caubios-Loos, Claracq, Conchez-de-Béarn, Corbère-Abères, Cosledaa-Lube-Boast, Coublucq, Diusse, Doazon, Doumy, Escoubes, Escurès, Eslourenties-Daban, Espéchède, Fichous-Riumayou, Gabaston, Garlède-Mondebat, Garlin, Garos, Gayon, Gerderest, Geüs-d'Arzacq, Hagetaubin, Higuères-Souye, Labeyrie, Lacadée, Lalongue, Lalonquette, Lannecaube, Larreule, Lasclaveries, Lembeye, Lème, Lespielle, Lespourcy, Limendous, Lombia, Loncon, Lourenties, Louvigny, Luc-Armau, Lucarre, Lussagnet-Lusson, Malaussanne, Mascaraas-Haron, Maspie-Lalonquère-Juillacq, Maucor, Mazerolles, Méracq, Mesplède, Mialos, Miossens-Lanusse, Momas, Momy, Monassut-Audiracq, Moncla, Montagut, Montardon, Mont-Disse, Morlaas, Morlanne, Mouhous, Navailles-Angos, Ouillon, Peyrelongue-Abos, Piets-Plasence-Moustrou, Pomps, Portet, Pouliacq, Poursiugues-Boucoue, Ribarrouy, Riupeyrous, Saint-Armou, Saint-Castin, Saint-Girons, Saint-Jammes, Saint-Jean-Poudge, Saint-Laurent-Bretagne, Saint-Médard, Sallespisse, Samsons-Lion, Saubole, Sault-de-Navailles, Sauvagnon, Seby, Sedze-Maubecq, Sedzère, Séméacq-Blachon, Serres-Castet, Serres-Morlaas, Sévignacq, Simacourbe, Tadousse-Ussau, Taron-Sadirac-Viellenave, Thèze, Urost, Uzan, Uzein, Vialer, Viellenave-d'Arthez, Vignes, Viven.

Département des Hautes-Pyrénées

Antin, Aries-Espénan, Arné, Auriébat, Barthe, Bazordan, Bégole, Bernadets-Debat, Betbèze, Betpouy, Bonnefont, Bonrepos, Bouilh-Devant, Bugard, Burg, Buzon, Campistrous, Campuzan, Castelbajac, Castelnau-Magnoac, Casterets, Caubous, Cizos, Clarens, Devèze, Estampures, Fontrailles, Fréchède, Galan, Galez, Gardères, Gaussan, Guizerix, Hachan, Houeydets, Lagrange, Lalanne, Lalanne-Trie, Lamarque-Rustaing, Lannemezan, Lapeyre, Laran, Larroque, Lassales, Libaros, Lubret-Saint-Luc, Luby-Betmont, Luquet, Lustar, Mazerolles, Monfaucon, Monléon-Magnoac, Monlong, Montastruc, Moumoulous, Organ, Orieux, Peyret-Saint-André, Pinas, Pouy, Puntous, Puydarrieux, Recurt, Rejaumont, Sabarros, Sadournin, Sariac-Magnoac, Sauveterre, Sentous, Sère-Rustaing, Tajan, Thermes-Magnoac, Tournous-Darré, Tournous-Devant, Trie-sur-Baïse, Uglas, Vidou, Vieuzos, Villembits, Villemur.

Département des Deux-Sèvres

Ardilleux, Asnières-en-Poitou, Aubigné, Bouin, Brieuil-sur-Chizé, Brioux-sur-Boutonne, Chail, Chef-Boutonne, Chérigné, Chizé, Couture-d'Argenson, Crézières, Ensigné, Fontenille-Saint-Martin-D'entr, Gournay-Loizé, Hanc, Juillé, La Bataille, Le Vert, Les Fosses, Loubigné, Loubillé, Luché-sur-Brioux, Lusseray, Maisonnay, Mazières-sur-Béronne, Melle, Paizay-le-Chapt, Paizay-le-Tort, Périgné, Pioussay, Pouffonds, Saint-Génard, Saint-Léger-de-La-Martinière, Saint-Martin-Les-Melle, Saint-Romans-Les-Melle, Secondigné-sur-Belle, Séligné, Sompt, Tillou, Vernoux-sur-Boutonne, Villefollet, Villemain, Villiers-sur-Chize.

Département du Tarn

Aguts, Albi, Algans, Appelle, Arthès, Aussac, Bannières, Barre, Beauvais-sur-Tescou, Belcastel, Bellegarde, Bernac, Bertre, Brens, Broze, Cadalen, Cagnac-les-Mines, Cambon, Cambon-Les-Lavaur, Carlus, Castanet, Castelnau-de-Lévis, Coufouleux, Cunac, Cuq-Toulza, Fayssac, Fénols, Florentin, Frejairolles, Gaillac, Garrigues, Giroussens, Grazac, Jouqueviel, La Sauzière-Saint-Jean, Labastide-de-Lévis, Labastide-Denat, Lacougotte-Cadoul, Lacroisille, Lagrave, Lamontélarié, Le Garric, Le Riols, Le Ségur, Le Sequestre, Lescure-d'Albigeois, Lisle-sur-Tarn, Loupiac, Magrin, Marssac-sur-Tarn, Maurens-Scopont, Mézens, Mirandol-Bourgnounac, Montans, Montcabrier, Montdurausse, Montels, Montgaillard, Montirat, Montrosier, Montvalen, Moulin-Mage, Mouzens, Mouzieys-Teulet, Murat-sur-Vèbre, Nages, Orban, Pampelonne, Parisot, Penne, Peyrole, Poulan-Pouzols, Puechoursi, Puygouzon, Rabastens, Rivières, Roquemaure, Roquevidal, Rouffiac, Roussayrolles, Saint-Christophe, Sainte-Croix, Saint-Juéry, Saint-Martin-Laguépie, Saint-Michel-de-Vax, Saint-Sulpice, Saint-Urcisse, Saliès, Salvagnac, Saussenac, Senouillac, Tanus, Tauriac, Técou, Terssac, Teulat, Tréban, Vaour, Veilhes, Villeneuve-lès-Lavaur, Viviers-lès-Lavaur.

Département de Tarn-et-Garonne

Albefeuille-Lagarde, Albias, Angeville, Asques, Aucamville, Auterive, Auty, Auvillar, Balignac, Bardigues, Barry-d'Islemade, Beaumont-de-Lomagne, Beaupuy, Belbèse, Belvèze, Bioule, Bouillac, Bouloc, Bourg-de-Visa, Bourret, Brassac, Bressols, Bruniquel, Campsas, Canals, Castanet, Castelferrus, Castelmayran, Castelsagrat, Castelsarrasin, Castera-Bouzet, Caumont, Caussade, Caylus, Cayrac, Cayriech, Cazals, Cazes-Mondenard, Comberouger, Corbarieu, Cordes-Tolosannes, Coutures, Cumont, Donzac, Dunes, Durfort-Lacapelette, Escazeaux, Esparsac, Espinas, Fabas, Fajolles, Faudoas, Fauroux, Feneyrols, Garganvillar, Gariès, Gasques, Genebrières, Gensac, Gimat, Ginals, Glatens, Goas, Golfech, Gramont, La Salvetat-Belmontet, La Ville-Dieu-du-Temple, Labarthe, Labastide-de-Penne, Labastide-du-Temple, Labastide-Saint-Pierre, Labourgade, Lacapelle-Livron, Lachapelle, Lacour, Lacourt-Saint-Pierre, Lafitte, Lafrancaise, Laguépie, Lamagistère, Lamothe-Capdeville, Lamothe-Cumont, Lapenche, Larrazet, Lauzerte, Lavaurette, Lavit, Le Cause, Le Pin, Leojac, Les Barthes, L'Honor-de-Cos, Lizac, Loze, Mansonville, Marignac, Marsac, Mas-Grenier, Maubec, Maumusson, Meauzac, Merles, Mirabel, Miramont-de-Quercy, Moissac, Molières, Monclar-de-Quercy, Montagudet, Montaigu-de-Quercy, Montain, Montalzat, Montastruc, Montauban, Montbarla, Montbartier, Montbeton, Monteils, Montesquieu, Montfermier, Montgaillard, Montjoi, Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Mouillac, Négrepelisse, Nohic, Orgueil, Parisot, Perville, Piquecos, Pompignan, Poupas, Puycornet, Puygaillard-de-Lomagne, Puygaillard-de-Quercy, Puylagarde, Puylaroque, Realville, Reynies, Roquecor, Saint-Aignan, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Amans-du-Pech, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Arroumex, Saint-Beauzeil, Saint-Cirice, Saint-Cirq, Saint-Clair, Sainte-Juliette, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Georges, Saint-Jean-du-Bouzet, Saint-Loup, Saint-Michel, Saint-Nauphary, Saint-Nazaire-de-Valentane, Saint-Nicolas-de-La-Grave, Saint-Paul-d'Espis, Saint-Projet, Saint-Sardos, Saint-Vincent, Sauveterre, Savènes, Septfonds, Sérignac, Sistels, Touffailles, Tréjouls, Vaissac, Valeilles, Valence, Varen, Varennes, Vazerac, Verdun-sur-Garonne, Verfeil, Verlhac-Tescou, Vigueron, Villebrumier, Villemade.

Département de la Vienne

Asnois, Blanzay, Champagné-le-Sec, Charroux, Chatain, Civray, Genouillé, Linazay, Lizant, Saint-Gaudent, Saint-Macoux, Saint-Pierre-d'Exideuil, Saint-Saviol, Savigné, Surin, Voulême.

Département de la Haute-Vienne

La Chapelle-Montbrandeix, Maisonnais-sur-Tardoire, Marval, Pensol, Saint-Mathieu.

A N N E X E 2
Liste des communes incluses dans les zones
de baignade et d'activité conchylicole
Département de l'Aveyron

Aguessac, Almont-les-Junies, Alrance, Ambeyrac, Anglars-Saint-Félix, Arnac-sur-Dourdou, Arvieu, Asprières, Aubin, Ayssènes, Balaguier-d'Olt, La Bastide-l'Evêque, La Bastide-Solages, Bessuéjouls, Boisse-Penchot, Bor-et-Bar, Bouillac, Brandonnet, Brasc, Broquiers, Brousse-le-Château, Brusque, Calmels-et-le-Viala, Calmont, Camarès, Camboulazet, Camjac, Campouriez, Canet-de-Salars, Capdenac-Gare, La Capelle-Bonance, Cassagnes-Bégonhès, Castelnau-de-Mandailles, Centres, Compeyre, Compolibat, Compregnac, Comps-la-Grand-Ville, Connac, Conques, Les Costes-Gozon, Coubisou, Coupiac, Cransac, Creissels, Crespin, La Cresse, Curan, Decazeville, Entraygues-sur-Truyère, Espalion, Espeyrac, Estaing, Le Fel, Firmi, Flagnac, Flavin, Florentin-la-Capelle, La Fouillade, Golinhac, Grand-Vabre, Lanuéjouls, Lassouts, Lescure-Jaoul, Livinhac-le-Haut, Maleville, Millau, Montclar, Monteils, Montjaux, Montlaur, Montpeyroux, Morlhon-le-Haut, Mostuéjouls, Murols, Najac, Nant, Le Nayrac, Paulhe, Peyreleau, Plaisance, Pomayrols, Pont-de-Salars, Prades-d'Aubrac, Prades-Salars, Privezac, Requista, Rivière-sur-Tarn, La Roque-Sainte-Marguerite, La Rouquette, Saint-Affrique, Saint-Amans-des-Cots, Saint-André-de-Najac, Saint-André-de-Vezines, Saint-Come-d'Olt, Sainte-Eulalie-d'Olt, Saint-Geniez-d'Olt, Saint-Georges-de-Luzençon, Saint-Hippolyte, Saint-Izaire, Saint-Jean-du-Bruel, Sainte-Juliette-sur-Viaur, Saint-Just-sur-Viaur, Saint-Laurent-d'Olt, Saint-Parthem, Saint-Rome-de-Tarn, Saint-Santin, Saint-Victor-et-Melvieu, Salles-Curan, Salvagnac-Cajarc, Causse-et-Diege, La Salvetat-Peyrales, Sanvensa, Saujac, Sébrazac, Sénergues, Soulages-Bonneval, Tauriac-de-Naucelle, Trémouilles, Le Truel, Vabres-l'Abbaye, Versols-et-Lapeyre, Viala-du-Tarn, Le Vibal, Villefranche-de-Panat, Villefranche-de-Rouergue, Viviez.

Département du Cantal

Beaulieu, Cassaniouze, Chaliers, Champagnac, Faverolles, Fridefont, Lacapelle-Viescamp, Ladinhac, Lanobre, Lapeyrugue, Laroquebrou, Leucamp, Loubaresse, Madic, Maurines, Montvert, Pers, Saint-Etienne-Cantalès, Saint-Gérons, Saint-Pierre, Siran, Teissières-lès-Bouliès, Vezels-Roussy, Vieillevie.

Département de la Charente

Aubeterre-sur-Dronne, Bonnes, Laprade, Nabinaud, Saint-Romain, Saint-Séverin.

Département de la Charente-Maritime

Arces, Arvert, Barzan, Beaugeay, Bourcefranc-le-Chapus, Breuillet, Chaillevette, Champagne, Le Château-d'Oléron, Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, Dolus-d'Oléron, Echillais, L'Eguille, Epargnes, Etaules, Fouras, La Gripperie-Saint-Symphorien, Le Gua, Hiers-Brouage, Ile-d'Aix, La Brée-les-Bains, Le Grand-Village-Plage, Marennes, Les Mathes, Meschers-sur-Gironde, Moëze, Mornac-sur-Seudre, Nancras, Nieulle-sur-Seudre, Pont-l'Abbé-d'Arnoult, Port-des-Barques, Royan, Sablonceaux, Saint-Agnant, Saint-Augustin, Saint-Denis-d'Oléron, Saint-Froult, Sainte-Gemme, Saint-Georges-de-Didonne, Saint-Georges-d'Oléron, Saint-Jean-d'Angle, Saint-Just-Luzac, Saint-Laurent-de-la-Prée, Saint-Nazaire-sur-Charente, Saint-Palais-sur-Mer, Saint-Pierre-d'Oléron, Sainte-Radegonde, Saint-Sornin, Saint-Sulpice-de-Royan, Saint-Trojan-les-Bains, Saujon, Semussac, Soubise, La Tremblade, Trizay, Vaux-sur-Mer, Yves.

Département de la Corrèze

Altillac, Argentat, Astaillac, Bassignac-le-Bas, Beaulieu-sur-Dordogne, Bort-Les-Orgues, Brivezac, Bugeat, Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, Champagnac-la-Prune, La Chapelle-Saint-Géraud, Gros-Chastang, Gumond, Hautefage, Estards, Iginiac, Lourdres, Marcillac-la-Croisille, Monceaux-sur-Dordogne, Monestier-Port-Dieu, Neuvic, Pérols-sur-Vézère, Confolent-Port-Dieu, Reygade, La Roche-Canillac, Saint-Bazile-de-la-Roche, Saint-Hilaire-les-Courbes, Saint-Julien-près-Bort, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Martin-la-Meanne, Saint-Merd-les-Oussines, Saint-Pardoux-la-Croisille, Sarroux, Sérandon, Treignac, Viam.

Département de la Dordogne

Alles-sur-Dordogne, Allas-les-Mines, Allemans, Audrix, Badefols-sur-Dordogne, Berbiguières, Beynac-et-Cazenac, Bézenac, Bourdeilles, Bourg-du-Bost, Le Buisson-de-Cadouin, Calès, Calviac-en-Périgord, Campagne, Carlux, Carsac-Aillac, Castelnaud-La-Chapelle, Castels, Cazoules, Celles, Cénac-et-Saint-Julien, Chassaignes, Comberanche-et-Epeluche, Coux-et-Bigaroque, Creyssac, Domme, Douchapt, Grand-Brassac, Groléjac, Limeuil, Lisle, Marnac, Mauzac-et-Grand-Castang, Montagrier, Mouzens, Paunat, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Peyrillac-et-Millac, Riberac, La Roque-Gageac, Saint-Antoine-Cumond, Saint-Aulaye, Saint-Chamassy, Saint-Cyprien, Saint-Julien-de-Lampon, Saint-Méard-de-Drône, Sainte-Mondane, Saint-Privat-des-Prés, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Cosse, Siorac-en-Périgord, Tocane-Saint-Apre, Trémolat, Vanxains, Veyrignac, Vézac, Villetoureix, Vitrac.

Département du Gard

Causse-Bégon, Dourbies, Revens, Trèves.

Département de la Gironde

Andernos-les-Bains, Arcachon, Arès, Audenge, Le Barp, Belin-Béliet, Biganos, Carcans, Grayan-et-l'Hôpital, Gujan-Mestras, Hostens, Hourtin, Lacanau, Lanton, Lège-Cap-Ferret, Lugos, Marcheprime Mios, Naujac-sur-Mer, Le Porge, Salles, Soulac-sur-Mer, Talais, Le Teich, La Teste-de-Buch, Le Tuzan, Vendays-Montalivet, Vensac, Le Verdon-sur-Mer.

Département de l'Hérault

La Salvetat-sur-Agout.

Département des Landes

Angresse, Aureilhan, Azur, Bénesse-Maremne, Bias, Biscarrosse, Capbreton, Gastes, Hastingues, Labenne, Léon, Linxe, Lit-et-Mixe, Mano, Messanges, Mimizan, Moliets-et-Maa, Ondres, Parentis-en-Born, Pontenx-les-Forges, Sainte-Eulalie-en-Born, Saint-Julien-en-Born, Saint-Michel-Escalus, Saint-Paul-en-Born, Sanguinet, Saubion, Seignosse, Soorts-Hossegor, Soustons, Tarnos, Tosse, Vielle-Saint-Girons, Vieux-Boucau-les-Bains.

Département du Lot

Albas, Anglars-Juillac, Arcambal, Béduer, Bélaye, Berganty, Bétaille, Biars-sur-Cère, Boussac, Bouziès, Bretenoux, Brengues, Cabrerets, Cadrieu, Cahors, Cahus, Caillac, Cajarc, Calvignac, Camboulit, Capdenac, Carayac, Carennac, Castelfranc, Cenevières, Comiac, Corn, Crayssac, Crégols, Creysse, Cuzac, Douelle, Duravel, Esclauzels, Espagnac-Sainte-Eulalie, Faycelles, Figeac, Floirac, Frontenac, Gagnac-sur-Cère, Gintrac, Girac, Glanes, Gréalou, Grézels, Lacave, Lagardelle, Lamagdelaine, Lamativie, Lanzac, Larnagol, Laroque-des-Arcs, Larroque-Toirac, Laval-de-Cère, Lunan, Luzech, Marcilhac-sur-Célé, Martel, Mauroux, Mercuès, Meyronne, Montbrun, Montvalent, Orniac, Parnac, Pescadoires, Pinsac, Pradines, Prayssac, Prudhomat, Puybrun, Puy-l'Evêque, Le Roc, Saint-Chels, Saint-Cirq-Lapopie, Saint-Denis-lès-Martel, Saint-Géry, Saint-Jean-Mirabel, Saint-Martin-Labouval, Saint-Pierre-Toirac, Saint-Sozy, Saint-Sulpice, Saint-Vincent - Rive-d'Olt, Sauliac-sur-Célé, Soturac, Souillac, Tauriac, Tour-de-Faure, Touzac, Vayrac, Vers, Viazac, Vire-sur-Lot.

Département de Lot-et-Garonne

Aiguillon, Bias, Bourran, Casseneuil, Castelmoron-sur-Lot, Clairac, Condezaygues, Fongrave, Fumel, Granges-sur-Lot, Lafitte-sur-Lot, Laparade, Ledat, Monsempron-Libos, Montayral, Nicole, Penne-d'Agenais, Pinel-Hauterive, Saint-Etienne-de-Fougères, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Saint-Vite, Saint-Georges, Le Temple-sur-Lot, Trémons, Trentels, Villeneuve-sur-Lot.

Département de la Lozère

Albaret-le-Comtal, Albaret-Sainte-Marie, Arzenc-d'Apcher, Aumont-Aubrac, Badaroux, Bagnols-les-Bains, Balsièges, Banassac, Barjac, Bédouès, Blavignac, Le Bleymard, Les Bondons, Canilhac, La Canourgue, Chadenet, Chanac, Chaulhac, Cocurès, Cultures, Esclanèdes, Estables, Florac, Fontans, Fraissinet-de-Fourques, Fraissinet-de-Lozère, Ispagnac, Javols, Julianges, Lachamp, Les Laubies, Laval-du-Tarn, La Malène, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville, Le Massegros, Mende, Le Monastier - Pin-Moriès, Montbrun, Le Pont-de-Montvert, Prunières, Quézac, Recoules-de-Fumas, Ribennes, Rieutort-de-Randon, Rimeize, Rousses, Le Rozier, Saint-Alban-sur-Limagnole, Saint-Amans, Saint-Bauzile, Saint-Chély-d'Apcher, Mas-Saint-Chély, Sainte-Enimie, Saint-Gal, Saint-Georges-de-Lévéjac, Saint-Germain-du-Teil, Sainte-Hélène, Saint-Julien-du-Tournel, Saint-Laurent-de-Trèves, Saint-Léger-du-Malzieu, Saint-Pierre-des-Tripiers, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Privat-du-Fau, Saint-Rome-de-Dolan, Les Salelles, La Salle-Prunet, Serverette, Vebron, Les Vignes, La Villedieu.

Département du Puy-de-Dôme

Labessette, Larodde, Trémouille-Saint-Loup.

Département des Pyrénées-Altantiques

Abitain, Agnos, Ahetze, Ainhoa, Andrein, Anglet, Arancou, Araujuzon, Araux, Arbonne, Arcangues, Aren, Asasp-Arros, Ascain, Athos-Aspis, Audaux, Auterrive, Autevielle-Saint-Martin-Bidère, Barraute-Camu, Bastanès, Bassussarry, Bayonne, Biarritz, Bidache, Bidart, Bidos, Biriatou, Boucau, Bugnein, Burgaronne, Came, Castagnède, Castetnau-Camblong, Ciboure, Dognen, Escos, Escou, Escout, Espelette, Esquiule, Estialescq, Estos, Eysus, Féas, Géronce, Geüs-d'Oloron, Goès, Guéthary, Guiche, Guinarthe-Parenties, Gurmencon, Gurs, Hendaye, Herrère, Jasses, Laas, Labastide-Villefranche, Ledeuix, Lurbe-Saint-Christau, Meritein, Montfort, Moumour, Narp, Navarrenx, Ogeu-les-Bains, Oloron-Sainte-Marie, Oraas, Orin, Ossenx, Osserain-Rivareyte, Poey-d'Oloron, Préchacq-Josbaig, Préchacq-Navarrenx, Précilhon, Saint-Gladie-Arrive-Munein, Saint-Goin, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Pée-sur-Nivelle, Saint-Pierre-d'Irube, Sames, Saucède, Sauveterre-de-Béarn, Souraide, Sus, Susmiou, Tabaille-Usquain, Urrugne, Ustaritz, Verdets, Viellenave-de-Navarrenx, Villefranque.

Département du Tarn

Curvalle, Fraissines, Ouqueviel, Milhars, Mirandol-Bourgnounac, Montirat, Montrosier, Murat-sur-Vèbre, Nages, Pampelonne, Penne, Le Riols, Saint-Christophe, Saint-Martin-Laguépie, Tanus, Trébas.

Département de Tarn-et-Garonne

Albias, Bioule, Bruniquel, Caylus, Cayrac, Cazals, Espinas, Feneyrols, L'Honor-de-Cos, Laguépie, Lamothe-Capdeville, Mirabel, Montricoux, Nègrepelisse, Parisot, Piquecos, Réalville, Saint-Antonin-Noble-Val, Varen.

AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE
Délibération n° 2002-61 du 5 décembre 2002